1. Financement
  2. Subventions
  3. Guide
  4. Si votre demande n'est pas retenue

Si votre demande n'est pas retenue

Si votre demande n’est pas retenue, cela ne signifie pas nécessairement que votre œuvre n’est pas méritante. L’évaluation des demandes de subventions est un processus concurrentiel et les budgets sont restreints.

Pour la plupart des composantes, à l’exception de celles qui font l’objet de nombreuses demandes, comme les composantes de Déplacements, vous pouvez prendre rendez-vous avec un agent de programme afin de recevoir des commentaires généraux sur votre demande. Vous pourrez alors la réévaluer et décider si vous voulez la présenter à nouveau, ou si vous préférez présenter un autre projet. N’oubliez pas que les candidats sont différents à chaque concours. Le Conseil des arts conserve les dossiers de demande de subvention non retenus pour une période de trois ans. (FRP : CAC PPU 130: CAC PPU 115)

Notez que les décisions du Conseil sont finales.

Le Conseil des arts ne tolère aucune forme de violence verbale, de harcèlement ou d’intimidation envers son personnel.

Afin d’en savoir plus, reportez-vous aux sections Décisions de financementPolitique de subventions et Processus de rétroaction.