Comprendre le processus d’examen des demandes
E-RES-001
Veuillez noter que le fichier PDF n’est pas entièrement accessible. Il contient toutefois des aides visuelles qui peuvent être utiles pour naviguer dans le portail actualisé.
Aperçu
Le présent guide d'autoapprentissage vous aidera à comprendre le processus d'examen des demandes.
Il décrit la façon de présenter une demande, ce qui se passe après la soumission d'une demande et les différents statuts possibles d'une demande.
Après avoir examiné le présent document, vous serez en mesure de :
- comprendre le processus d'examen des demandes;
- décrire la signification du statut de chaque demande.
Conseils : Pour obtenir de plus amples renseignements sur les résultats, consultez le guide suivant :
Principaux termes et concepts
| Terme | Définition |
|---|---|
| Demande annulée | Une demande annulée par la candidate ou le candidat. |
| Demande financée | Une demande fermée qui est convertie en attribution de financement. |
| Demande | Soumise par une personne, un groupe ou un organisme sur le portail externe pour obtenir du financement ou des subventions. |
| Demande non financée | Une demande qui ne remplit pas les critères obligatoires. |
| Possibilité de financement | Possibilité de financement Anciennement appelé « composante de programme »; désigne une subvention, une ressource financière ou un prix précis du Conseil des arts du Canada pour soutenir des projets, de la recherche ou des initiatives. |
| Attribution de financement | Une demande soumise retenue et qui sera financée. |
1. Présentation du processus d’examen des demandes
1.1 Aperçu du processus
Après la présentation de votre demande, le statut passera de Brouillon à Soumis et le Conseil commencera à l'examiner.
Remarque : Vous ne recevrez pas de courriel de confirmation après la présentation de votre demande.
Tous d'abord, le Conseil vérifiera si votre demande satisfait aux exigences de base. Si oui, le statut passera à En cours de révision et votre demande sera envoyé au comité d'évaluation.
Vous ne serez pas en mesure d'annuler votre demande lorsqu'elle a le statut En cours de révision. L'admissibilité de votre demande sera examinée tout au long du processus, et le système mettra à jour automatiquement le statut si des changements sont apportés.
La demande fait l'objet d'une évaluation par un comité après la réussite de l'examen de l'admissibilité.
Les pairs évaluateurs lisent les demandes et leur attribuent une note en fonction de critères publiés, puis collaborent au classement des demandes ou à la sélection des gagnantes et gagnants de prix.
Après la réalisation de l'examen, vous recevrez un courriel comprenant les résultats :
- si votre demande est retenue, vous recevrez les notes ainsi que des détails sur l'attribution de financement;
- si votre demande n'est pas retenue, vous recevrez une répartition des notes par critère;
- si votre demande est non admissible, vous recevrez un courriel expliquant les raisons de l'inadmissibilité.
1.2 Bouton Soumettre
Le bouton Soumettre enregistre officiellement votre demande aux fins d'évaluation.
Avant de cliquer sur Soumettre, veillez à ce que tous les éléments de la liste de contrôle aient été effectués et examinez vos réponses attentivement. La soumission d'une demande signifie qu'elle est définitive et prête à être examinée.
1.3 Consultation des demandes
Vous pouvez avoir accès aux demandes ayant le statut Brouillon ou Soumis à partir de la liste Demandes et mises en candidature sur la page Accueil ou de la page Mon compte (individuel, groupe ou organisme).
Pour consulter vos demandes :
- cliquez sur la demande que vous souhaitez ouvrir;
OU
- cliquez sur Afficher tout pour votre une liste de demandes sur lesquelles vous avez travaillé.
Lorsque vous cliquez sur une demande, les détails de celle-ci s'afficheront.
Si la demande a encore le statut Brouillon, vous pouvez continuer de la remplir ou choisir de l'annuler.
2. Comprendre les différents statuts des demandes
2.1 Statut des demandes
Après la présentation d'une demande, un pair évaluateur recevra la demande et commencera le travail d'examen. Les demandes passent par plusieurs statuts au cours de l'évaluation.
Chaque statut correspond à une étape différente du processus d'évaluation.
- Brouillon : La demande est commencée, mais elle n'a pas été soumise. Vous pouvez encore apporter des modifications.
- Soumis : La demande a été envoyée aux fins d'examen. Il n'est pas possible d'apporter d'autres modifications.
- En cours de révision : La demande fait l'objet d'un examen. Le processus d'évaluation a commencé.
- Fermé – Non admissible : La demande n'est pas admissible à une subvention ou à un prix. Vous recevrez un courriel comprenant des détails sur la raison de l'inadmissibilité.
- Fermé – Annulé : La candidate ou le candidat a annulé la demande, et la demande ne fera pas l'objet d'un examen. Lorsqu'une demande a le statut En cours de révision, elle ne peut plus être annulée.
- Fermé – Non financé : La demande a été évaluée par un comité d'évaluation, mais elle n'a pas été retenue aux fins de financement. Vous recevrez des détails sur les raisons pour lesquelles elle n'a pas été retenue.
- Fermé – Financé : La demande a été approuvée et une attribution de financement a été créée.
Résumé
Le présent guide d'autoapprentissage vous a donné un aperçu du processus d'examen des demandes dans le portail. Vous avez appris comment présenter une demande, ce qui se passe après la soumission d'une demande et la signification des différents statuts possibles d'une demande.
Pour obtenir de plus amples détails sur les résultats, consultez ce qui suit :