Comprendre le processus d’examen des demandes
E-RES-002
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Aperçu
Le présent document fournit des renseignements sur les résultats de votre demande, qu'elle soit retenue, non retenue ou inadmissible, et met l'accent sur l'accès aux commentaires et la présentation d'une nouvelle demande.
Après avoir examiné le présent document, vous serez en mesure :
- d'accéder aux résultats d'une demande;
- d'accéder aux commentaires relatifs à une demande;
- de présenter une nouvelle demande.
Veuillez également consulter le document suivant pour comprendre le processus d'examen des demandes :
Principaux termes et concepts
| Terme | Définition |
|---|---|
| Possibilité de financement | Anciennement appelé « composante de programme »; désigne une subvention, une ressource financière ou un prix précis du Conseil des arts du Canada pour soutenir des projets, de la recherche ou des initiatives. |
| Demande annulée | Une demande annulée par la candidate ou le candidat. |
| Demande financée | Une demande fermée qui est convertie en attribution de financement. |
| Demande non financée | Une demande qui ne remplit pas les critères obligatoires. |
| Attribution de financement | Une demande soumise retenue et qui sera financée. |
1. Accéder aux résultats et aux commentaires relatifs à une demande
1.1 Recevoir les résultats d'une demande
Les candidates et candidats et les auteures et auteurs d'une mise en candidature reçoivent les résultats par courriels, y compris les commentaires et les notes.
- Candidature financée : le courriel comprendra les notes et les détails de l'attribution de financement.
- Candidature non financée : le courriel comprendra une répartition des notes en fonction des critères.
- Candidature non admissible : le courriel comprendra les raisons de l'inadmissibilité.
Le système peut également fournir des liens vers des ressources utiles et d'autres renseignements sur le processus d'évaluation.
1.2 Accéder aux commentaires relatifs à une demande
Dans le courriel de résultats, vous trouverez également :
- vos notes par rapport aux critères d'évaluation;
- des commentaires des pairs évaluateurs (s'il y a lieu) soulignant les points forts et les points à améliorer;
- des liens utiles vers des ressources supplémentaires.
Ces commentaires vous sont fournis afin de vous aider à mieux comprendre la décision et à améliorer vos futures demandes.
Remarque : Cette image est fournie à titre indicatif seulement, les vrais courriels peuvent être différents selon la demande.
2. Présenter une nouvelle demande en cas de demande non financée
2.1 Présenter une nouvelle demande
Vous ne pouvez pas soumettre la même demande plus d'une fois, mais vous pouvez commencer une nouvelle demande et tirer parti des commentaires reçus. Veillez à examiner vos limites pour les demandes pour déterminer si vous êtes admissible à la présentation d'une nouvelle demande. Sur la page Opportunités de financement, lorsque vous cliquez sur une subvention ou un prix, vous trouverez les limites pour les demandes sous Nombre maximal de demandes par année civile.
Si votre demande est non financée ou non admissible, vous recevrez un courriel comprenant des liens vers la page Dates limites et annonce des résultats, ce qui vous aidera à planifier les prochaines étapes.
Pour obtenir d'autres renseignements sur la façon de présenter une nouvelle demande, veuillez consulter les documents suivants :
- E-APP-001 : Rechercher des possibilités de financement
- E-APP-002 : Soumettre une demande de subvention
- E-APP-003 : Présenter une demande et une mise en candidature à un prix
Résumé
Le présent guide d'apprentissage vous a montré comment accéder aux résultats et aux commentaires relatifs à une demande. Il vous a également donné des renseignements sur ce que vous devez faire si votre demande est non financée ou inadmissible, ce qui comprend la façon d'interpréter les commentaires, de planifier les prochaines étapes et de présenter une nouvelle demande (si vous êtes admissible) en tirant parti de ce que vous avez appris.
Afin de mieux comprendre le processus d'examen des demandes, veuillez consulter le document suivant :