Glossaire

Utilisez notre glossaire afin de mieux comprendre les termes importants se rapportant aux subventions et la façon dont nous les employons.

A

accès aux marchés

La capacité de: présenter, d’exposer ou de vendre des œuvres à l’extérieur de son marché lo...

allocation pour les collectivités éloignées

Les fonds disponibles pour les candidats qui font une demande au programme Créer, connaître et partager et qui doivent débours...

artiste en début de carrière/nouvelle carrière

Un artiste qui : entame ou qui en est aux premiers stades de sa carrière professionnelle dans l’un ou plusieurs des champs ...

artiste inuits, métis et des premières nations en devenir

Il faut que les artistes en devenir travaillent sous la supervision d’un artiste qui répond aux critères utilisés pour ...

artiste professionnel

Un artiste qui : a reçu une formation spécialisée dans son domaine (pas nécessairement dans un établissement d...

artiste professionnel inuit, métis et des premières nations

Le Conseil des arts soutient la réalisation d’œuvres d’art par des artistes inuits, métis et des Premières Nations à des fins créatives et culture...

arts de la scène

Les champs de pratique regroupant le théâtre, les arts du cirque, la musique et le son ainsi que la danse. Les pratiques inter-arts p...

autochtones

Les premiers habitants (premiers peuples) d’une terre (y compris les Premières Nations, les Inuits et les Métis du Canada), ai...

avertissement majeur

Un avertissement majeur est donné à un organisme à la suite de multiples diminutions de la subvention de base. À la su...

C

champs de pratique

Dans le portail, les champs de pratique sont associés aux profils de candidat et décrivent un domaine général de prati...

comité d’évaluation par les pairs

Groupes organisés par le Conseil des arts du Canada réunissant des pairs évaluateurs invités à évaluer d...

comité interne

Comité d’évaluation formé d’employés du Conseil possédant les connaissances associées &agrav...

communautés de langue officielle en situation minoritaire

Les communautés de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM) sont des groupes de personnes dont la langue préfér&eac...

composite (subvention)

Soutien à plusieurs projets qui s’échelonnent sur une période de 1 à 3 ans. Plutôt que de soumettre des de...

connaissances traditionnelles des peuples autochtones

L’expression « savoirs traditionnels » est utilisée pour désigner des œuvres littéraires, artistiques...

coproduction

Coproduction artistique: Arrangement selon lequel au moins deux groupes ou organismes artistiques combinent leurs ressources créatives, fi...

cote de situation inquiétante

Une cote de situation inquiétante est attribuée à un organisme qui reçoit une subvention de base et qui peut pote...

coûts de fonctionnement

Les coûts de fonctionnement couvrent les dépenses en biens et en main-d’œuvre engendrées par les activités ...

coûts directs des projets

Les coûts directs des projets couvrent les dépenses en biens et en main-d’œuvre engendrées par un projet en partic...

culture minorisée

Communauté de personnes dont l’accès aux ressources et au pouvoir politique, financier ou social a été considérablement limité, indépendamment de ...

D

date butoir

Une date butoir est différente d'une date limite de demande. Pour certaines composantes, vous pouvez soumettre une demande en tout temps avant le ...

date limite de demande

Une date limite de demande est la date à laquelle une demande doit être soumise au plus tard. En général, le portail co...

dépenses en immobilisations

Les acquisitions d’immobilisations ne sont pas admissibles à des subventions du Conseil des arts du Canada, sauf si les lignes direct...

E

éditeur littéraire

Un éditeur littéraire professionnel est un organisme dont l'édition de livres constitue la principale activité (romans...

équité

L’équité est un principe et un processus visant à offrir des conditions équitables à toute personne qui d...

G

groupe ou collectif inuits, métis et des premières nations

Les groupes et les collectifs admissibles comptent au moins 2 membres en majorité Inuits, Métis ou des Premières Nations. Pour être admissible à t...

groupes racisées (de diverses cultures)

Personnes originaires de l’Afrique, de l’Asie, de l’Amérique latine, de l’Asie occidentale, de l’Asie central...

M

micro (subvention)

Subventions comportant généralement un seul paiement et qui sont attribuées pour des activités ponctuelles à petite échelle. Les activités réalisé...

O

œuvre dramatique

Texte destiné à être présenté devant un public. Il peut s’agir d’un texte original, de l'adaptation ...

œuvres littéraires

Le Conseil des arts du Canada soutient la littérature de création dans tous ses genres et formes. L’essai littéraire est un des genres soutenus pa...

organisme à but lucratif inuit, métis et des premières nations

Pour être admissible votre organisme à but lucratif inuit, métis et des Premières Nations doit : avoir un conseil ...

organisme bénéficiant d’une subvention de base

Organisme qui reçoit une subvention de base sur un cycle de financement de 2 à 4 ans.

organisme sans but lucratif inuit, métis et des premières nations

Pour être admissible, votre organisme sans but lucratif inuit, métis et des Premières Nations doit : avoir un conseil d&r...

P

pair évaluateur

Personnes invitées par le Conseil des arts du Canada à participer à un comité d’évaluation par les pairs ...

passeur culturel inuit, métis et des pemières nations

Les passeurs culturels sont des individus qui, par leur rôle dans les communautés inuites, métisses et des Premières Nations, soutiennent la prése...

personne handicapée

Personnes ayant un handicap physique, une déficience intellectuelle, des troubles de santé mentale, une maladie chronique ou une neu...

personne sourde

Personnes ayant subi une perte auditive ou personnes malentendantes, sourdes oralistes, sourdes et aveugles ou devenues sourdes avec le temps, don...

peuples autochtones

Les Premières Nations, les Métis et les Inuit du Canada, conformément à la Loi constitutionnelle.

professionnel des milieux artistique et culturel inuits, métis et des premières nations

Les professionnels des milieux artistique et culturel  sont des individus qui, par leur travail, soutiennent, facilitent, recherchent ou examinent...

profil de candidat

Le profil de candidat vous permet de nous dire qui vous êtes et quelles sont vos activités. Nous pouvons ainsi déterminer si v...

projet (subvention)

Subventions normalement allouées en un versement pour la réalisation unique d’un projet ou pour un projet qui se rép&eg...

propriété intellectuelle culturelle

Droits des Autochtones de posséder et de contrôler leur patrimoine culturel. Le terme « patrimoine autochtone »...

publication d’œuvres non littéraires

Textes critiques et interprétatifs à propos d'une forme d'art comme des essais, des théories, etc.

R

racisées (diverse cultures)

Personnes originaires de l’Afrique, de l’Asie, de l’Amérique latine, de l’Asie occidentale, de l’Asie central...

revue électronique

Publications numériques dont le contenu éditorial est constitué principalement de textes, de photos et d’illustrations. Elles sont : offerte...

S

sourd ou handicapé

personnes sourdes : Personnes ayant subi une perte auditive ou personnes malentendantes, sourdes oralistes, sourdes et aveugles ou devenues sourd...

subvention associée

La subvention initiale liée à une demande de fonds supplémentaires.

(subvention) de base

Subvention pluriannuelle aux organismes qui couvre un large éventail de coûts de fonctionnement

supplément (à une subvention)

Subvention additionnelle applicable à une subvention déjà accordée.