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Foire aux questions

Les questions qui suivent sont mises à jour périodiquement d’après les demandes de renseignements que reçoivent couramment nos équipes d’octroi de subventions aux arts.

Où puis-je trouver une liste des dates limites à venir? Consultez la page Date limites et l'annonce des résultats.

Le portail de demande en ligne

Si vous ne possédez pas d’ordinateur ou que votre accès à Internet est mauvais, songez à vous rendre à votre bibliothèque publique ou à emprunter l’ordinateur d’un ami pour y avoir accès. Le portail est le meilleur moyen de déterminer les composantes de subvention auxquelles vous êtes admissible, de soumettre vos demandes de subvention et de recevoir vos résultats et vos versements.

Si ces possibilités ne s’offrent pas à vous, communiquez avec un agent des opérations au 1 800 263-5588 ou au 1 613 566-4414, poste 5060, ou en envoyant un courriel à l’adresse info@conseildesarts.ca afin de discuter des autres possibilités.

Le processus de demande de subvention comporte deux étapes principales :

  1. Il faut d’abord créer votre compte dans le portail et soumettre un ou plusieurs profils de candidat aux fins de validation par le personnel du Conseil des arts.
  2. Dès que le personnel du Conseil aura examiné et validé votre ou vos profils, vous serez ensuite en mesure de présenter des demandes aux composantes des programmes correspondant à votre profil.

Il est à noter que le portail n’est pas optimisé pour Safari (ni compatible avec ce navigateur). Nous vous recommandons d’utiliser Chrome, Firefox ou Internet Explorer.

a. Compte : Votre compte est votre identifiant, et vous ne devriez en avoir qu’un seul. Votre compte peut comporter plusieurs dossiers de candidat ou profils de candidat.

Capture d'écran Créer un compte

b. Dossier de candidat : Dans votre compte, vous devez créer un Dossier de candidat en choisissant votre catégorie de candidat (c’est-à-dire : Individu/évaluateur, Organisme, Groupe). Vous pouvez créer plus d’un dossier de candidat.

Capture d'écran Ajouter un dossier de candidat

c. Profil de candidat : Dans votre Dossier de candidat, vous devez créer au moins un Profil de candidat, qui est constitué de votre catégorie de candidat, de votre champ de pratique (forme d’art) et de votre profil (le rôle que vous assumez dans votre champ de pratique).

Vous pouvez créer plus d’un Profil de candidat. Par exemple, si votre organisme crée ses propres œuvres en plus de produire un festival annuel, vous pouvez créer des Profils de candidat pour chacun de ces volets. Vos Profils de candidat détermineront les subventions auxquelles vous pouvez présenter des demandes.

Vous devez d’abord soumettre votre Profil de candidat aux fins de validation. Une fois que votre Profil de candidat aura été validé, vous pourrez présenter des demandes de subvention. Il est à noter que la validation du profil peut prendre jusqu’à 15 jours ouvrables.

Vous saurez que vous avez soumis votre profil aux fins de validation lorsque vous recevrez ce message par courriel, de même que dans votre boîte de réception du portail.

Si vous avez oublié votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe, cliquez sur le lien Mot de passe ou nom d’utilisateur oublié sur la page de connexion. Vous recevrez alors à l’adresse que vous avez fournie à la création de votre compte un courriel avec des consignes à suivre pour réinitialiser votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe.

Si vous ne recevez pas ce courriel, contactez assistance@conseildesarts.ca.

Une tierce partie doit posséder un compte dans le portail pour avoir accès à votre demande.

Si la tierce partie en question possède déjà un compte dans le portail, ajoutez-la à votre demande en cliquant sur le bouton « Accès d’une tierce partie » dans le coin supérieur droit du tableau de bord du portail et en saisissant l’adresse de courriel associée à son compte.

Elle recevra un courriel, et la prochaine fois qu’elle se connectera à son compte dans le portail, elle pourra accepter votre invitation.

Si votre tierce partie ne possède pas de compte, ajoutez-la à votre demande en cliquant sur le bouton « Accès d’une tierce partie » dans le coin supérieur droit du tableau de bord et en saisissant son adresse de courriel. Elle recevra alors un courriel l’invitant à créer un compte dans le portail.

Le processus de demande

Chaque composante de programme impose des restrictions quant au nombre de demandes que vous pouvez soumettre ou de subventions que vous pouvez recevoir chaque année. De plus, des restrictions générales ont été fixées au nombre de demandes que vous pouvez soumettre chaque année au Conseil des arts du Canada (du 1er mars au 28 ou 29 février). Consultez Sommaire des restrictions pour les demandes et les subventions (PDF, 50,6 KB) afin de connaître les détails.

Le délai requis pour traiter les résultats varie selon la composante du programme. En général, le résultat de votre demande sera divulgué dans le portail au bout de trois à six mois.

Veuillez consulter la page Dates limites et annonce des résultats et en tenir compte dans la planification de vos activités.

Généralement, nous envoyons le versement quelques semaines après que vous avez rempli et soumis votre formulaire d’avis de réception.

Votre demande

L’admissibilité des candidats repose sur leur profil.

Votre profil de candidat est validé par le personnel affecté aux programmes selon des critères établis.

Il y a lieu de noter qu’une fois votre profil validé, le portail vous propose automatiquement les possibilités de financement qui s’offrent à vous.

Si vous n’avez pas encore créé de profil de candidat, vous pouvez vous servir de l’outil d’admissibilité pour avoir un aperçu des solutions possibles.

Consultez les descriptions de la section Programmes disponibles qui se trouve dans votre Tableau de bord du portail. Si vous avez plusieurs Profils de candidat, veuillez jeter un coup d’œil à la colonne de droite (Profils admissibles), qui indique quel profil vous pouvez utiliser pour présenter une demande à cette composante. Si vous avez des questions, veuillez les soumettre au programme.

Si votre demande n’est pas retenue, cela ne signifie pas nécessairement que votre œuvre n’est pas méritante. L’évaluation des demandes de subventions est un processus concurrentiel et les budgets sont restreints.

Pour la plupart des composantes, à l’exception de celles qui font l’objet de nombreuses demandes, comme les composantes de Déplacements, vous pouvez prendre rendez-vous avec un agent de programme afin de recevoir des commentaires généraux sur votre demande. Vous pourrez alors la réévaluer et décider si vous voulez la présenter à nouveau, ou si vous préférez présenter un autre projet. N’oubliez pas que les candidats sont différents à chaque concours.

Oui. Les candidats qui sont sourds, handicapés ou atteints d’une maladie mentale peuvent obtenir de l’aide à la production d’une demande pour que le Conseil contribue au paiement de services qui leur permettront spécifiquement de remplir une demande de subvention ou de soumettre un rapport final.

Vous devez soumettre votre demande d’aide au moins quatre semaines avant la date limite d’une composante ou, si aucune date limite n’est fixée, quatre semaines avant que vous prévoyiez demander une subvention. Vous trouverez les détails ici.

Soutien technique

Avec qui puis-je communiquer si j’ai des problèmes techniques avec le portail?

Vous pouvez soumettre une demande de soutien en cliquant sur Soutien technique à partir de votre Tableau de bord dans le portail et en indiquant l’information nécessaire. Sinon, vous pouvez écrire à assitance@conseildesarts.ca.  Vous recevrez une réponse dans les deux jours ouvrables.

Le portail n’est pas compatible avec Safari. Veuillez télécharger Chrome, Firefox ou Internet Explorer.