Le lien Astuces et conseils de cette page vous donnera des renseignements sur le processus de demande ainsi que sur vos responsabilités si vous recevez une subvention et sur vos options si votre demande n’est pas retenue.

Les étapes d’une demande
Cliquez sur les liens pour plus de détails sur le processus de demandes

1

Créer un compte

Pour présenter une demande de financement, vous devez d’abord créer un compte et au moins un profil de candidat.

2

Validation du profil

Le personnel du Conseil validera votre profil de candidat pour s’assurer que vous êtes admissible aux programmes. Dès que votre profil sera validé, vous recevrez un avis par courriel (cela peut prendre jusqu’à 30 jours ouvrables).
3

Présenter une demande

Une fois que votre profil de candidat sera validé, vous pourrez commencer à présenter des demandes aux programmes à l’aide de ce profil. Lisez les lignes directrices et le formulaire de demande avant de commencer.
4

Évaluation de la demande

Un comité composé de pairs ou d’agents de programme du Conseil des arts évalueront votre demande selon les critères pondérés d’évaluation.
5

Annonce des résultats

Des précisions sur les montants et modalités des subventions seront contenues dans la lettre énonçant les résultats de votre demande.
6

Rapport sur la subvention

Si vous avez reçu une subvention, vous devez rendre compte de l’utilisation que vous en avez faite.

Plus d'informations sur le processus de demande

  • Créer un compte d'utilisateur Apprenez-en davantage sur la façon dont vous devez créer votre compte sur le portail, nommer et enregistrer vos profils, remplir un formulaire d’auto-identification volontaire et le délai dans lequel vous pouvez vous attendre à recevoir des nouvelles du personnel des programmes.

    Vous trouverez dans cette section les champs de pratique, des renseignements concernant la validation des profils, ainsi que de l’information sur la confidentialité.
  • Présenter une demande de subvention Découvrez ce qui vous attend lors du processus de demande et lisez des conseils utiles sur la préparation d’une demande.

    Vous trouverez dans cette section la liste générale des activités non admissibles, les dates limites annuelles de dépôt des demandes, de l’aide pour les demandes et les rapports finaux et les exigences relatives à la traduction pour les subventions de base.
  • Si vous recevez une subvention Apprenez-en davantage sur les conditions et exigences que vous ou votre organisme devez comprendre et respecter si vous recevez une subvention.

    Vous trouverez dans cette section de l’information sur la reconnaissance du soutien apporté par le Conseil des arts, les exigences en matière de production de rapports, les voyages à l’étranger, l’impôt sur le revenu, l’examen approfondi et les formulaires de Canadian Arts Data / Données sur les arts au Canada.
  • Si votre demande n'est pas retenue Apprenez-en davantage au sujet des demandes de subvention non retenues.

    Vous trouverez dans cette section de l’information sur le processus d’évaluation des demandes et l’attribution de subventions, le processus de rétroaction, ainsi que la politique de subventions.