Guide pour faire une demande de subvention

Cette page présente des astuces et des conseils pour vous aider dans le processus de demande, ainsi que des renseignements sur vos responsabilités si vous recevez une subvention et sur les options qui s’offrent à vous si votre demande n’est pas retenue.

Illustration d’une personne ayant les cheveux longs qui est assise devant un ordinateur et qui visionne un webinaire.

Comment soumettre une demande : du début à la fin

Vous aimeriez savoir comment soumettre une demande de subvention au Conseil des arts du Canada? Participez à notre webinaire.

Participer à un webinaire

Informations sur le processus de demande

  • Webinaires et séances d’information Apprenez comment présenter une demande de subvention au Conseil des arts lors d’un webinaire ou d’une séance d’information avec les agent∙es de programme.
  • Préparez votre curriculum vitae axé sur les arts et la culture Vous devez fournir un CV lorsque vous présentez un profil de candidat, que vous soumettez une demande de subvention ou que vous proposez votre candidature pour faire partie d'un comité chargé d'évaluer les demandes de subvention. 

    Ce guide contient des renseignements et un modèle visant à aider les artistes et les travailleuses et travailleurs du milieu artistique à préparer un nouveau CV ou à adapter un CV existant. Ce document met en avant la façon de présenter au Conseil des arts les formations suivies, les activités réalisées et l’expérience accumulée dans le domaine des arts et de la culture.
  • Créer un compte d'utilisateur Apprenez-en davantage sur la façon dont vous devez créer votre compte sur le portail, nommer et enregistrer vos profils, remplir un formulaire d’auto-identification volontaire et le délai dans lequel vous pouvez vous attendre à recevoir des nouvelles du personnel des programmes.

    Vous trouverez dans cette section les champs de pratique, des renseignements concernant la validation des profils, ainsi que de l’information sur la confidentialité.
  • Présenter une demande de subvention Découvrez ce qui vous attend lors du processus de demande et lisez des conseils utiles sur la préparation d’une demande.

    Vous trouverez dans cette section la liste générale des activités non admissibles, les dates limites annuelles de dépôt des demandes, de l’aide à la production d’une demande et les exigences relatives à la traduction pour les subventions de base.
  • Si vous recevez une subvention Apprenez-en davantage sur les conditions et exigences que vous ou votre organisme devez comprendre et respecter si vous recevez une subvention.

    Vous trouverez dans cette section de l’information sur la reconnaissance du soutien apporté par le Conseil des arts, les exigences en matière de production de rapports, les voyages à l’étranger, l’impôt sur le revenu, l’examen approfondi et les formulaires de Canadian Arts Data / Données sur les arts au Canada.
  • Si votre demande n'est pas retenue Apprenez-en davantage au sujet des demandes de subvention non retenues.

    Vous trouverez dans cette section de l’information sur le processus d’évaluation des demandes et l’attribution de subventions, le processus de rétroaction, ainsi que la politique de subventions.