Le lien Astuces et conseils de cette page vous donnera des renseignements sur le processus de demande ainsi que sur vos responsabilités si vous recevez une subvention et sur vos options si votre demande n’est pas retenue.
Les étapes d’une demande
Cliquez sur les liens pour plus de détails sur le processus de demandes
Créer un compte
Pour présenter une demande de financement, vous devez d’abord créer un compte et au moins un profil de candidat.
Validation du profil
Présenter une demande
Évaluation de la demande
Annonce des résultats
Rapport sur la subvention
Plus d'informations sur le processus de demande
-
Créer un compte d'utilisateur
Apprenez-en davantage sur la façon dont vous devez créer votre compte sur le portail, nommer et enregistrer vos profils, remplir un formulaire d’auto-identification volontaire et le délai dans lequel vous pouvez vous attendre à recevoir des nouvelles du personnel des programmes.
Vous trouverez dans cette section les champs de pratique, des renseignements concernant la validation des profils, ainsi que de l’information sur la confidentialité. -
Présenter une demande de subvention
Découvrez ce qui vous attend lors du processus de demande et lisez des conseils utiles sur la préparation d’une demande.
Vous trouverez dans cette section la liste générale des activités non admissibles, les dates limites annuelles de dépôt des demandes, de l’aide à la production d’une demande et les exigences relatives à la traduction pour les subventions de base. -
Si vous recevez une subvention
Apprenez-en davantage sur les conditions et exigences que vous ou votre organisme devez comprendre et respecter si vous recevez une subvention.
Vous trouverez dans cette section de l’information sur la reconnaissance du soutien apporté par le Conseil des arts, les exigences en matière de production de rapports, les voyages à l’étranger, l’impôt sur le revenu, l’examen approfondi et les formulaires de Canadian Arts Data / Données sur les arts au Canada. -
Si votre demande n'est pas retenue
Apprenez-en davantage au sujet des demandes de subvention non retenues.
Vous trouverez dans cette section de l’information sur le processus d’évaluation des demandes et l’attribution de subventions, le processus de rétroaction, ainsi que la politique de subventions.
Liens rapides
- Aide à la production d’une demande
- Champs de pratique
- Glossaire
- Les impôts sur le revenu et votre subvention
- Les options de traduction offertes aux demandes de subventions de base
- Les processus d’évaluation des demandes et l’attribution des subventions
- Limites annuelles pour les demandes de subvention
- Liste générale des activités non admissibles
- Vérifiez votre admissibilité