COVID-19 : Information et soutien au secteur artistique

Dernière modification :  29 juillet 2021

Nos pensées se tournent vers les artistes, le personnel des organismes artistiques et leurs proches, qui sont nombreux à voir leur santé et leur gagne-pain affectés par la pandémie mondiale de COVID-19.

Ce qu’il y a de nouveau

Le 29 juillet 2021, le Conseil des arts a levé les restrictions sur les déplacements et les rassemblements publics dans le cadre de ses programmes. Les bénéficiaires de subventions qui voyagent et organisent des activités publiques doivent respecter les plus récentes mesures imposées par les autorités gouvernementales ou autres autorités fiables en raison de la COVID-19.

Les bénéficiaires de subventions sont tenus de :

• respecter les mesures sanitaires et relatives aux déplacements mises en place par l’autorité de la région où se déroulent les activités financées;
• suivre l’ensemble des mesures, des lois et des règlements relatifs à la santé publique et aux déplacements mis en place par les autorités gouvernementales pertinentes.

Les bénéficiaires de subventions assument tous les risques liés aux déplacements et aux événements publics qu’ils entreprennent. Toutes dépenses additionnelles engagées en raison des mesures liées à la COVID-19, y compris pour une quarantaine, seront assumées par les bénéficiaires de subventions.

Que les déplacements prévus dans le cadre du projet du bénéficiaire se fassent au Canada ou à l’étranger, il doit consulter les autorités pertinentes afin de s’assurer qu’il respecte l’ensemble des mesures, des lois et des règlements locaux en matière de santé publique et de déplacements. Pour ce qui est du Canada, les pages suivantes peuvent être utiles :

• la page Voyage et tourisme du gouvernement du Canada;
• la page Déplacements entre les provinces et les territoires.

Pour les projets qui comprennent des rassemblements publics au Canada, les bénéficiaires sont priés de lire les lignes directrices de l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC).

Si vous prévoyez des déplacements ou des rassemblements publics dans des lieux où des mesures de santé publique sont en place, songez à reporter le projet, à le réaliser sans ces éléments, ou à transformer votre activité en événement virtuel ou en événement qui respecte les lignes directrices en matière de distanciation. Ces changements doivent être préapprouvés par un agent de programme, par écrit ou dans un rapport de mise à jour du projet.

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L’impact sur les programmes, initiatives et activités du Conseil

Modifications générales apportées à nos activités de subvention

Comités d’évaluation par les pairs

Le Conseil tient actuellement les réunions de ses comités d’évaluation par les pairs virtuellement. Nous sommes reconnaissants envers les nombreux membres de nos comités d’évaluation par les pairs qui ont fait preuve de souplesse.

Rétroaction sur les demandes

Le personnel du Conseil des arts continue d’aider et de soutenir les candidats qui préparent de nouvelles demandes de subventions.

Cela dit, le Conseil ne fournit plus de rétroaction individualisée sur les demandes antérieures, dans le but de pouvoir continuer à respecter ses normes de services pour l’évaluation des demandes et aider les candidats qui veulent présenter une nouvelle demande.

Demandes de subvention retenues : report du projet

Si votre demande de subvention a été retenue, mais que vous n’êtes pas certain de pouvoir mener à bien le projet proposé, veuillez indiquer, dans votre Formulaire d’acceptation de la subvention, que vous ne souhaitez pas recevoir de paiement avant de pouvoir confirmer vos plans. Au moment de prendre votre décision définitive, veuillez communiquer avec l’agent de programme mentionné dans votre lettre de résultats. Pour assurer l’admissibilité, les subventions accordées pourraient ne pas être versées avant que les changements soient préapprouvés par un agent de programme, par écrit ou dans un rapport de mise à jour du projet approuvé.

Annulations et événements reportés

Le Conseil compte sur ses bénéficiaires de subventions pour qu’ils prennent des décisions sensées sur leurs activités financées, en fonction de l’information pertinente sur les directives de santé publique et les mesures relatives aux déplacements qui sont en vigueur. Si votre activité est annulée ou reportée en raison des restrictions liées à la COVID-19, veuillez contacter votre agent de programme. Certaines dépenses liées à l’annulation ou au report d’événements pourraient être admissibles. Il est à noter qu’aucune dépense liée aux quarantaines obligatoires n’est admissible.

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Investissements accrus dans les arts

En juin 2021, le Conseil des arts du Canada a été ravi d’apprendre que le gouvernement fédéral investissait 500 millions de dollars pour la relance des secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et des sports et la reprise de leurs activités publiques. De ce montant, le Conseil disposera de 75 millions de dollars, somme qu’il investira au cours des exercices financiers 2021-2022 et 2022-2023.

Cela s’ajoute à un investissement de 116,5 millions de dollars que le Conseil a reçu du gouvernement fédéral à l’automne de 2020.

Explorer et créer : fonds supplémentaires

Le Conseil injecte une portion du financement supplémentaire ponctuel dans les composantes Recherche et création et Du concept à la réalisation de son programme Explorer et créer. Les lignes directrices et les critères d’admissibilité du programme demeurent inchangés.

Présent numérique : subventions pour le développement de contenu artistique numérique

Le reste de la portion des 116,5 millions de dollars versés au Conseil a été investie dans l’initiative ponctuelle Présent numérique. Cette dernière fournit à des groupes, à des collectifs et à des organismes artistiques des subventions pour mettre au point, créer, adapter, promouvoir, diffuser et optimiser du contenu artistique numérique.

Créer, connaître et partager : Arts et cultures des Premières Nations, des Inuits et des Métis

Le Conseil investit des fonds supplémentaires aux composantes Projets à court terme et Projets à long terme en vue des prochaines dates limites.

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Les dernières nouvelles et les communiqués

 Consultez notre section Médias pour connaître les dernières nouvelles.

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Pour nous contacter

Nous vous invitons à prendre connaissance des renseignements fournis sur ces pages avant de communiquer avec nous.

Si vous avez une question pour le Conseil et que vous n’avez pas trouvé la réponse sue cette page, veuillez écrire à : info@conseildesarts.ca. Nous tâchons de répondre dans les trois jours ouvrables, mais notre capacité à le faire pourrait être limitée par le volume de questions reçues et la disponibilité du personnel.

Accessibilité : Pour les personnes sourdes ou malentendantes, nous utiliserons volontiers le Service de relais vidéo (SRV), et nous pouvons aussi avoir des conversations aussi longues que nécessaire avec l’interprète en langue des signes de votre choix, en LSQ ou en ASL. Comme toujours, nous couvrons les frais d’interprétation. Veuillez nous écrire à l’adresse info@conseildesarts.ca.

Nous reconnaissons les effets disproportionnés de la crise sanitaire de la COVID-19 sur de nombreux groupes visés par l’équité, notamment les communautés artistiques des personnes sourdes et handicapées. Bien des artistes et professionnels des arts sourds ou handicapés, ou qui vivent avec une maladie mentale, sont appelés à mettre au point de nouvelles approches pour préserver leur indépendance, leur santé et leur sécurité, dans la vie de tous les jours. Le Conseil souhaite se montrer aussi flexible que possible dans sa façon d’aider et de soutenir la communauté artistique. S’il y a des moyens de fournir notre soutien auxquels nous n’avons pas encore pensé et qui pourraient vous accommoder dans votre situation, veuillez en informer notre personnel.

Pour en savoir plus sur les mesures d’adaptation que nous fournissons actuellement, veuillez consulter la page sur l’accessibilité.