Résultats en retard : foire aux questions

Q :  Pourquoi mes résultats sont-ils en retard?
R :  Comme vous le savez, la mise en œuvre du nouveau modèle de financement du Conseil des arts en est à sa première année. Tous les nouveaux programmes de financement du Conseil et leurs composantes sont opérationnels. Comme nous avons reçu des demandes pour toutes les composantes des subventions de base et pour la plupart des composantes de subventions de projets, le volume de demandes reçues (en mai, juin et juillet) a été considérable. Nous organisons également un nombre record de comités d’évaluation par les pairs et d’évaluations internes qui se tiendront au cours des prochains mois. Les équipes du Conseil des arts travaillent en étroite collaboration avec les membres des comités afin d’assurer une évaluation rigoureuse des demandes, et d’envoyer les lettres de résultats dès que possible. L’excellence du service est une priorité en cette période de transition. 

Q :  Est-ce que les résultats de tous les concours sont en retard?
R :  Non, certains concours seulement accusent du retard. Nous faisons de notre mieux pour nous assurer de livrer les résultats à temps ou le plus près possible de la date prévue.   

Q :  Puis-je apporter des changements à mon projet en raison du délai dans l’annonce des résultats?
R :  Oui, si les changements ne produisent pas un impact considérable sur le projet, vous pouvez tout simplement ajuster votre projet au besoin sans approbation préalable du Conseil des arts. Par exemple, si vous recevez une subvention de Déplacements ou de Résidence et que vous devez modifier les dates, vous pouvez simplement indiquer les nouvelles dates lorsque vous rédigerez votre Rapport final. Il n’est pas nécessaire de signaler les changements avant la réception de votre lettre de résultats. 

Q :  Et qu’en est-il si je dois apporter des changements importants à mon projet financé?
R :  Par changement important, on entend un changement qui modifie considérablement le projet et a un impact sur l’intention initiale du projet. À titre d’exemple, des changements à l’objectif du projet, de nombreux changements en ce qui concerne les artistes participants, ou encore un budget ou un échéancier réduit considérablement constituent des exemples de changements importants. Si vous devez apporter un changement important à votre projet financé, ou si vous êtes n’êtes pas sûr de devoir signaler les changements proposés, veuillez communiquer avec un agent de programme une fois que vous aurez reçu votre lettre de résultat. L’agent vous demandera de remplir et de soumettre un formulaire de mise à jour de projet. Le personnel du Conseil des arts examinera l’information aux fins d’approbation, et tiendra compte de tout impact découlant du délai d’obtention des résultats.  

Q :  Mon activité a déjà eu lieu. Si ma demande de subvention est retenue, serai-je en mesure de l’utiliser pour payer mes dépenses admissibles?
R :  Oui, les dépenses admissibles peuvent remonter à la date limite de la composante ou à la date de la demande (ou avant le 1er avril dans le cas des demandes dont la date limite était le 23 mai).

Q :  Si ma demande de subvention est retenue, quel sera le délai avant que je reçoive ma subvention?  
R :  Si votre demande de subvention est retenue, nous vous enverrons un formulaire d’avis de réception d’une subvention avec votre lettre de résultats. Vous devrez remplir et signer le formulaire, et nous le retourner. Le montant de la subvention sera versé à la réception du formulaire et une fois que toutes les conditions liées à la subvention seront satisfaites. Règle générale, le paiement est versé environ deux semaines après la réception du formulaire. Pour accélérer le processus, nous recommandons le paiement par dépôt direct. Pour prendre des dispositions concernant le dépôt direct, veuillez consulter le formulaire d’avis de réception d’une subvention.

Q : Je dois annuler mon projet. Que dois-je faire?   
R :  Si vous annulez un projet avant de recevoir les résultats, vous pouvez retirer votre demande du portail. Vous vous assurerez ainsi que votre demande ne soit pas incluse dans votre limite annuelle de demandes de subvention.

Q :  Est-ce que je pourrai voir mes résultats dans le portail?
R : Oui, mais seulement si vous avez fait votre demande dans le portail. Une fois la décision prise, les résultats seront affichés dans le portail sous votre « historique des demandes ».

Q :  Je n’ai pas trouvé la réponse à une de mes questions dans la FAQ. Qui devrais-je contacter?
R :  Si vous avez une question en lien avec votre demande, veuillez communiquer avec un agent du programme concerné.