Dons

Des personnes, sociétés, fondations et organismes peuvent faire des dons qui contribuent au mandat et aux objectifs stratégiques du Conseil des arts du Canada et, plus généralement, à la reconnaissance et au rayonnement des arts dans notre société.

Les contributions des donatrices et donateurs sont saluées dans diverses activités de communication, notamment avec des invitations aux cérémonies de remise de prix et des mentions dans le rapport annuel du Conseil, sur le site web de l’organisation, dans des communiqués de presse et dans le cadre de campagnes de promotion des prix dans les médias.

Modes de don au Conseil des arts du Canada

Les donatrices et donateurs peuvent contribuer au Conseil par des dons directs, des legs, des polices d’assurance (les primes sont alors déductibles d’impôt) et des dons en nature (propriété immobilière, actions et obligations, œuvres d’art ou instruments à cordes exceptionnels). Les modalités de tous les dons importants sont établies dans une entente avec le Conseil, et les dons sont accompagnés d’un reçu officiel émis à des fins fiscales.

 Le Conseil priorise l’utilisation des dons aux fins suivantes :

• Reconnaissance des artistes qui œuvrent au maintien, à la survie ou à la renaissance des langues autochtones
• Pratiques exemplaires respectant les principes de développement durable
• Achat d’œuvres pour la Banque d’art
• Participation à la campagne de financement Biennale d’architecture de Venise
• Soutien à la Banque d’instruments de musique – les besoins actuels sont associés à l’entretien des instruments de musique, mais pourraient éventuellement comprendre du soutien permettant à de jeunes interprètes de milieux marginalisés de se présenter à des auditions de concours.

Gestion des dons par le Conseil des arts du Canada

Le comité de placement du Conseil est responsable de gérer les fonds de dotation afin d’en garantir l’intégrité et d’en accroître la valeur.

Les fonds recueillis sont gérés à même le portefeuille général de dotation du Conseil, mais ils sont comptabilisés séparément. La fusion du capital recueilli et des fonds généraux en accroît le potentiel de revenu et de croissance.

Afin de protéger l’intégrité des fonds recueillis et de minimiser les frais administratifs, les dons sont généralement acceptés selon les principes suivants :

• Le Conseil accepte tous les dons destinés à des fins générales.
• Le montant d’un don conditionnel doit être conforme à l’usage et prévoir des frais administratifs (tels que les coûts d’évaluation par les pairs et les coûts de publicité et de présentation) outre le montant du prix ou de la bourse.
• Habituellement, les coûts qu’engage le Conseil pour administrer les fonds recueillis seront imputés au revenu de ces fonds.
• Le Conseil doit avoir le droit de déterminer la fréquence d’attribution d’un prix dans les situations où les prix perpétuels sont assortis de fonds insuffisants pour maintenir le calendrier original de remise des prix.

Le Conseil gère et coordonne toutes les activités de diffusion de l’information, d’adjudication, de remise de prix et de publicité. Il produit un rapport à l’attention des donatrices et donateurs à la fin de chaque cycle de prix.