COVID-19 : Information et soutien au secteur artistique

Dernière modification : 6 août 2020

Veuillez noter que cette page est mise à jour régulièrement. Nous vous encourageons à la visiter souvent.

Nos pensées se tournent vers les artistes, le personnel des organismes artistiques et leurs proches, qui sont nombreux à voir leur santé et leur gagne-pain affectés par la pandémie mondiale de COVID-19.


La COVID-19 et le secteur artistique

Le 11 mars 2020, l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) a déclaré que la COVID-19 constituait une pandémie mondiale.

Cette pandémie a entraîné la fermeture d’espaces publics et l’annulation d’événements partout dans le monde, ce qui cause un grand stress pour le secteur artistique. Le Conseil des arts du Canada continuera de travailler avec le gouvernement fédéral, ainsi qu’avec ses partenaires aux échelles provinciales, territoriales et municipales, pour soutenir la vigueur du secteur.

À l’heure actuelle, le Conseil a pour priorités de préserver la santé et la sécurité des personnes, partout au Canada et dans le monde entier, et de travailler en vue d’assurer la durabilité et la capacité de récupération du secteur artistique. L’engagement de longue date du Conseil envers l’équité et la diversité dans les arts est inclus dans ces priorités.

Notre sondage

Pour mieux comprendre les besoins du secteur professionnel des arts alors qu’il cherche à surmonter la crise de la COVID-19, le Conseil a envoyé un sondage à environ 30 000 de ses clients (artistes, groupes et organismes) le 6 avril 2020.

Le sondage et les réponses reflètent les défis auxquels fait face le secteur des arts professionnels et traitent des mesures d'aide d'urgence du gouvernement du Canada telles qu'elles étaient pendant la période du sondage. 

Lisez le rapport final et explorez nos données pour saisir la complexité des enjeux du secteur artistique et culturel à but non lucratif pour surmonter cette crise.

 


Le soutien d’urgence du Conseil des arts du Canada

Le Conseil des arts du Canada entretient un dialogue continu avec divers paliers de gouvernement et avec les communautés artistiques du pays pour mieux comprendre ce qui est nécessaire et ce qui est possible en matière de soutien.

Vous trouverez ci-dessous une description du soutien d’urgence offert par le Conseil dans les présentes circonstances.

Soutien d’urgence aux organismes

Versements devancés des subventions de base

Le Conseil devance le versement de fonds aux organismes qui reçoivent une subvention de base : ce versement représente 35 % de leur subvention annuelle d’ici le 4 mai 2020.

  • Les fonds seront versés automatiquement, et il ne sera pas nécessaire de présenter une demande ou de fournir les rapports habituellement exigés pour recevoir ce versement.
  • Si un organisme n’a pas encore reçu ses résultats pour 2020-2021, son versement sera fondé sur le montant reçu en 2019-2020.
  • Tout organisme qui devait recevoir la totalité de sa subvention de base en avril 2020 et qui a soumis les documents requis recevra le montant total, comme d’habitude.
  • Une fois que le versement anticipé aura été fait, toutes les sommes restantes seront versées selon notre processus et notre calendrier habituel.

Fonds d'urgence relatif à la COVID-19

Le gouvernement du Canada a dédié 500 millions de dollars à un Fonds d’urgence relatif à la COVID-19 pour soutenir les organismes chargés de la culture, du patrimoine et du sport.

Patrimoine canadien et les organismes de son portefeuille assurent la distribution de ces fonds.

Une approche en deux phases a été adoptée pour accélérer la distribution des fonds.

Phase 1 : aide aux organismes artistiques

Le Conseil des arts du Canada a administre 55 millions de dollars lors de la phase 1. Ces fonds sont destinés aux organismes artistiques admissibles qui ont subi d’importantes répercussions financières en raison de la pandémie.

Phase 2 : aide aux groupes et organismes artistiques autochtones ou visés par l’équité

Le Conseil administre un fonds d’urgence supplémentaire de 7,8 millions de dollars lors de la phase 2. Ces fonds sont destinés aux artistes, groupes et organismes artistiques autochtones, à ceux des communautés des personnes sourdes ou handicapée, à ceux de la diversité culturelle ainsi qu’à ceux des communautés de langue officielle en situation minoritaire, touchés par la pandémie.

Connexion création

La date limite de Connexion création, une initiative ponctuelle, était le 15 juin 2020. Les résultats seront communiqués aux candidats dans les six semaines suivant cette date limite.

Pour en savoir plus, visitez la page Connexion création.

Fonds Stratégie numérique: activités à court terme

Le fonds Stratégie numérique offre des subventions allant jusqu’à 50 000 $ pour réaliser des activités à court terme.

À tout moment jusqu’au 31 juillet 2020, les artistes, groupes et organismes artistiques peuvent soumettre des propositions :

  • mettant en œuvre des solutions numériques en guise de réponse stratégique à la crise de la COVID-19;
  • démontrant des avantages concrets et immédiats pour la communauté artistique;
  • présentant une ouverture et un potentiel de croissance comme stratégie à long terme.

Pour en savoir plus sur la façon de présenter une demande, visitez la page du fonds Stratégie numérique.


L’impact sur nos programmes, initiatives et activités

Modifications générales apportées à nos activités de subvention

Dates limites et activités reportées ou suspendues

En raison de la COVID-19, nous avons modifié plusieurs dates limites et dates butoirs. Pour demeurer informés, veuillez visiter notre page web Dates limites et annonce des résultats pour des renseignements sur les subventions; notre page web des Prix pour des renseignements sur les prix; et notre page du Programme du droit de prêt public pour obtenir des renseignements sur la date limite d’inscription pour les nouveaux titres. 

Comités d’évaluation par les pairs

Le Conseil tient actuellement des séances virtuelles d’évaluation par les pairs. Nous sommes reconnaissants de la flexibilité de nos évaluateurs.

Rétroaction sur les demandes

Le Conseil n’est pas en mesure de fournir de la rétroaction sur les demandes en ce moment, en raison des circonstances actuelles.

Demandes de subvention retenues : report du projet

Si votre demande de subvention a été retenue, mais que vous n’êtes pas certain de pouvoir mener à bien le projet proposé, veuillez indiquer, dans votre Formulaire d’acceptation de la subvention, que vous ne souhaitez pas recevoir de paiement avant de pouvoir confirmer de vos plans. Au moment de prendre votre décision définitive, veuillez communiquer avec l’agent de programme indiqué dans votre lettre de résultats.

Modifications apportées à nos subventions

Période de gel

Le Conseil des arts du Canada a suspendu les subventions de projets qui nécessitaient des déplacements au pays et à l’étranger et qui devaient avoir lieu avant le 1er septembre 2020 (date sujette à modification).

Activités suspendues

  • Toute activité liée à un déplacement ou à un rassemblement public qui devait avoir lieu avant le 1er septembre 2020 et qui était financée par l’entremise des programmes et composantes du Conseil.
  • Toute demande reposant essentiellement sur des déplacements ou sur des rassemblements publics qui devaient avoir lieu avant le 1er septembre 2020.

Réouverture des concours

En date du 10 juillet 2020, le portail a été rouvert pour les composantes dont les concours avaient été annulés ou reportés. Les demandes peuvent maintenant être créées et présentées pour les concours de l’automne.

Exceptionnellement, pour les composantes dont les concours ont été annulés ou reportés, vous pourrez inclure des activités et des coûts à partir du 20 avril 2020 et allant jusqu’à la date du :

  • concours de septembre 2020 pour les composantes dont les dates limites sont publiées.
  • concours de septembre ou d’octobre 2020 pour les composantes ayant des dates limites à tout moment et dont les dates butoirs sont publiées.
  • 31 octobre 2020 pour les composantes ayant des dates limites à tout moment sans dates butoirs.

Veuillez vous référer à la page Dates limites et annonce des résultats pour voir quelles composantes ont des dates limites, des dates limites à tout moment avec dates butoirs et des dates limites à tout moment sans dates butoirs.

Subventions de projets qui dépendent de déplacements

Les demandes de subvention de projets qui impliquent des déplacements durant la période de gel et qui ont été reçues après le 16 mars 2020 seront jugées non admissibles. Voici ce que vous pouvez faire :

  • Réalisez votre projet sans faire de déplacement.
    Seuls les coûts de déplacement sont non admissibles. Si votre déplacement peut être remis ou modifié, veuillez communiquer avec un agent du programme concerné pour lui communiquer les renseignements révisés.
  • Utilisez les fonds pour couvrir d’autres dépenses admissibles liées à votre projet si vous avez reçu une subvention pour un déplacement devant avoir lieu durant notre période de gel.
    Les dépenses admissibles comprennent les coûts liés à la modification, le report ou l’annulation d’activités. Jusqu’à nouvel ordre, nous accepterons temporairement les assurances voyage comme dépense admissible. Veuillez documenter l’impact de la COVID-19 et la façon dont vous avez utilisé les fonds dans votre rapport final, qu’il est impératif de soumettre. Vous devrez rembourser les montants non utilisés pour le projet. Veuillez consulter les lignes directrices ci-dessous.
  • Reportez votre voyage après notre période de gel.
    Il n’est pas nécessaire de rapporter à l’avance les changements mineurs apportés aux dates ou aux projets. Si vous devez apporter des changements majeurs à votre projet, veuillez remplir un formulaire de mise à jour de projet et l’envoyer par courriel à un agent du programme approprié, à des fins d’examen et d’approbation.
  • Annulez votre projet pour l’instant.
    N’oubliez pas de retirer votre demande dans le portail. Autrement, le système calculera cette demande dans le nombre limité de demandes que vous pouvez présenter, ce qui pourrait vous restreindre dans vos prochaines demandes.
  • Présentez une demande de subvention pour un projet qui implique des déplacements après le 1er septembre 2020.
    Veuillez vérifier les dates de la période de gel fréquemment, car elles pourraient changer selon l’évolution de la situation. Nous vous recommandons de vérifier attentivement et régulièrement les politiques d’assurances, puisque les annulations et les remboursements liés à la COVID-19 pourraient ne plus être possibles pour les nouvelles réservations. Au moment de prendre vos dispositions pour des déplacements, vous pourriez aussi vouloir réserver un vol qui peut être modifié ou annulé sans pénalité.

Annulations et événements reportés

Le Conseil des arts du Canada recommande aux bénéficiaires de subventions d’annuler ou de remettre à plus tard tous les événements publics, conformément aux orientations données par les autorités de la santé publique, dont l’Agence de la santé publique du Canada et les autorités provinciales, locales et territoriales.

Des subventions conditionnelles seront accordées aux projets retenus pour la production ou la tenue d’événements publics, comme des spectacles, des expositions, des ateliers et des conférences, en fonction de la capacité de reporter les événements après la levée des restrictions sur les rassemblements publics. Voici ce que vous pouvez faire :

  • Utilisez votre subvention pour couvrir d’autres dépenses admissibles liées à votre événement annulé et subventionné par le Conseil.
    Nous vous encourageons à trouver des façons novatrices de diffuser votre travail auprès du public malgré les annulations. Vous pourriez, par exemple, proposer une diffusion en direct, une baladodiffusion ou une vidéo. Vous devez documenter l’impact de la COVID-19 et la façon dont vous avez utilisé votre subvention dans le rapport final que vous devez soumettre au programme approprié à des fins d’approbation.
  • Utilisez votre subvention pour couvrir d’autres dépenses liées à votre participation à un événement qui a été annulé.
    Les dépenses admissibles comprennent les coûts liés à la modification, au report ou à l’annulation des activités. Vous devez documenter l’impact de la COVID-19 et expliquer comment vous prévoyez utiliser les fonds dans votre rapport de mise à jour de projet, que vous devez soumettre au programme approprié à des fins d’approbation.
  • Remboursez toute somme non utilisée pour couvrir des dépenses admissibles.
    Malheureusement, nous ne pouvons pas vous permettre de dépenser ces fonds pour des activités non liées au projet approuvé. Veuillez consulter les lignes directrices ci-dessous.
  • Consultez votre compte sur le portail pour savoir si vous devez rembourser la totalité ou une partie de votre subvention.
    Si le montant accordé doit être entièrement ou partiellement remboursé, vous recevrez une lettre dans votre compte sur le portail, qui vous donnera des instructions sur la manière de procéder. Veuillez consulter les lignes directrices ci-dessous.
Lignes directrices sur le remboursement des subventions pour les activités touchées par la COVID-19
Subventions de : Le bénéficiaire doit rembourser le montant non utilisé s’il est :

5 000 $ et moins

supérieur à 15 % ou 500 $ (selon le montant le plus élevé)

5 000 $ à 30 000 $

supérieur à 1 000$

30 000 $ à 75 000 $

supérieur à 2 000$

plus de 75 000 $

supérieur à 3 000$

 


Les mesures de soutien d’urgence du gouvernement fédéral

Le gouvernement fédéral du Canada offre des mesures de soutien aux particuliers et aux entreprises (organismes) par l’entremise de son Plan d’intervention économique du Canada pour répondre à la COVID-19.

Veuillez noter que les agents du Conseil ne sont pas formés pour répondre à vos questions sur ces mesures. Le site du gouvernement du Canada à un Assistant virtuel Covid-19 qui saura vous aider.

Pour les particuliers : La Prestation canadienne d’urgence fournira un soutien aux personnes malades, confrontées au chômage ou incapables de travailler en raison de la COVID-19. Cela s’applique aux travailleurs autonomes et contractuels qui ne sont pas admissibles à l’assurance emploi. Plus d’information sur la Prestation canadienne d’urgence.

Pour les organismes : Les petites entreprise peuvent demander une subvention salariale temporaire, qui vise à aider les employeurs qui perdent des revenus, y compris les organismes à but non lucratif et les organismes de bienfaisance. Plus d’information sur le soutien aux entreprises canadiennes.

D’autres formes de soutien sont aussi offertes aux personnes admissibles, comme des paiements bonifiés de l’Allocation canadienne pour enfants et un paiement ponctuel spécial du crédit pour taxe sur les produits et services. Plus d’information sur le Plan d’intervention économique du Canada pour répondre à la COVID-19.

Du soutien de Patrimoine canadien est aussi offert au secteur culturel et créatif. Plus d’information sur le soutien de Patrimoine canadien.

Le gouvernement fédéral a aussi lancé l’Espace mieux-être Canada : Soutien en matière de santé mentale et de consommation de substances, qui offre en ligne des ressources, des outils, des applications et des séances de communication avec des bénévoles formés et des professionnels de la santé mentale qualifiés.

 


Particuliers : comment calculer votre revenu provenant d’une subvention

L’Agence du revenu du Canada a fourni des précisions sur la façon de calculer un revenu provenant d’une subvention aux fins de la Prestation canadienne d’urgence (PCU).

Lorsque vous présentez votre première demande de PCU, vous ne pouvez pas avoir gagné plus de 1 000 $ de revenus combinés d’un emploi ou d’un travail indépendant pendant 14 jours consécutifs ou plus au cours de la période initiale de 4 semaines.

Lorsque vous présenterez des demandes subséquentes, vous ne pouvez pas avoir gagné plus de 1 000 $ de revenus d’emploi et/ou de travail indépendant combinés au cours de la période de 4 semaines pour laquelle vous présentez une demande.

Le moment du versement de la subvention n’est pas pertinent dans le calcul du revenu et la détermination de l’admissibilité à la PCU. Votre revenu provenant d’une subvention équivaut au montant de la subvention auquel sont déduites les dépenses que vous avez payées ou que vous paierez à d’autres personnes et entreprises. En règle générale, le revenu provenant d’une subvention correspondra aux frais ou à l’allocation de subsistance que vous vous verserez à vous-mêmes pour réaliser le projet. En ce qui concerne le moment du versement, ce revenu est considéré comme étant « gagné » au moment où les travaux sont réalisés sur toute la durée du projet; il n’est pas considéré comme étant un montant forfaitaire. Veuillez noter que ce principe s’applique au revenu provenant de toutes les subventions, et non pas seulement celles du Conseil des arts du Canada.

Voici un exemple simple :

  • Votre projet a commencé en juin et prendra fin en octobre, donc il durera cinq (5) mois.
  • Votre subvention est de 10 000 $.
  • Pour réaliser le projet, vous vous attendez à verser 6 000 $ à d’autres personnes et entreprises. Vous prévoyez dans votre budget de vous verser une allocation personnelle de 4 000 $.

Votre revenu de subvention est de 4 000 $ pour ce projet.

Si vous avez effectué des travaux liés à la subvention durant les cinq mois, votre revenu mensuel pour ce projet est de 800 $ par mois, de juin à octobre.

Si vous avez effectué des travaux liés à la subvention durant quatre mois sur cinq, votre revenu mensuel pour ce projet est de 1 000 $ par mois pour chacun des mois où vous avez travaillé.

C’est ainsi que vous devez calculer votre revenu provenant d’une subvention lorsque vous envisagez de demander la PCU. Si vous n’êtes pas certain si cet exemple décrit votre situation, vous devriez communiquer avec l’Agence du revenu du Canada pour parler avec un agent. Veuillez ne pas communiquer avec le Conseil des arts du Canada pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, puisque nous ne pouvons vous donner de conseils fiscaux propres à votre situation. Prenez note également que le Conseil des arts du Canada n’assume aucune responsabilité quant à l’utilisation de cette information ni quant aux sanctions ou pénalités que pourrait imposer l’Agence du revenu du Canada en conséquence de cette utilisation.


Les dernières nouvelles et les communiqués

Billets de blogue du directeur et chef de la direction, Simon Brault, sur la pandémie

Le directeur et chef de la direction du Conseil des arts du Canada, Simon Brault, partage souvent ses réflexions sur la pandémie de la COVID-19 et son impact sur le secteur artistique. Visitez souvent cette page pour découvrir ses nouveaux billets.


Pour nous contacter

Nous vous invitons à prendre connaissance des renseignements fournis sur ces pages avant de communiquer avec nous.

Si vous avez une question liée à la COVID-19 pour le Conseil et que vous n’avez pas trouvé la réponse sue cette page, veuillez écrire à : covid19@conseildesarts.ca. Nous tâchons de répondre dans les deux jours ouvrables, mais notre capacité à le faire pourrait être limitée par le volume de questions reçues et la disponibilité du personnel.

Accessibilité : Pour les personnes sourdes ou malentendantes, nous utiliserons volontiers le Service de relais vidéo (SRV), et nous pouvons aussi avoir des conversations aussi longues que nécessaire avec l’interprète en langue des signes de votre choix, en LSQ ou en ASL. Comme toujours, nous couvrons les frais d’interprétation. Veuillez nous écrire à l’adresse info@conseildesarts.ca.

Nous reconnaissons les effets disproportionnés de la crise sanitaire de la COVID-19 sur de nombreux groupes visés par l’équité, notamment les communautés artistiques des personnes sourdes et handicapées. Bien des artistes et professionnels des arts sourds ou handicapés, ou qui vivent avec une maladie mentale, sont appelés à mettre au point de nouvelles approches pour préserver leur indépendance, leur santé et leur sécurité, dans la vie de tous les jours. Le Conseil souhaite se montrer aussi flexible que possible dans sa façon d’aider et de soutenir la communauté artistique. S’il y a des moyens de fournir notre soutien auxquels nous n’avons pas encore pensé et qui pourraient vous accommoder dans votre situation, veuillez en informer notre personnel.

Pour en savoir plus sur les mesures d’adaptation que nous fournissons actuellement, veuillez consulter la page sur l’accessibilité.

SRV Canada VRS logo

Le Conseil des arts du Canada peut également recevoir des appels d’un service de relais vidéo (SRV).

Pour en savoir plus, consultez la page de SRV Canada VRS (https://srvcanadavrs.ca/fr/).