1. Glossaire
  2. titres admissibles et non admissibles

titres admissibles et non admissibles

Comme le mandat du Conseil des arts du Canada consiste entre autres à soutenir la production d’œuvres artistiques dans le domaine des arts littéraires et de l’étude de la littérature et des arts, seuls les titres appartenant aux catégories suivantes sont admissibles :

  • les romans et les nouvelles;
  • la poésie;
  • les pièces de théâtre;
  • les bandes dessinées (comptant au moins 48 pages);
  • la littérature pour la jeunesse, à l’exception de celles qui appartiennent à l’une des catégories non admissibles;
  • les essais littéraires.

Les titres admissibles doivent :

  • comprendre au moins 50 % de contenu de création (texte ou graphique) d’auteurs canadiens;
  • avoir un tirage d’au moins 350 exemplaires (les titres imprimés sur demande sont admissibles si vous pouvez démontrer qu’au moins 350 exemplaires ont été imprimés);
  • être publiés principalement en français, en anglais ou dans l’une des langues autochtones du Canada.

Les titres non admissibles comprennent :

  • les réimpressions simples
  • les ouvrages écrits par un collectif dont 50 % des auteurs ne sont pas canadiens (ou résidents permanents du Canada);
  • les publications commandées ou payées par un particulier, un groupe, un parti politique ou une compagnie, et sur lesquelles le candidat, en tant qu’éditeur, n’exerce pas de contrôle éditorial complet et indépendant;
  • les coéditions avec des gouvernements, des ministères ou des organismes gouvernementaux, sauf les titres publiés conjointement avec des musées ou des galeries d’art;
  • les ouvrages pour lesquels l’auteur ne reçoit pas de droits d’auteur (des droits d’auteur doivent être versés pour chaque exemplaire vendu);
  • les livres pour lesquels l’auteur a contribué financièrement à la publication (cela comprend l’obligation pour un auteur d’acheter un certain nombre d’exemplaires de son livre comme condition de publication de l’ouvrage);
  • les livres dont au moins la moitié du tirage est prévendue en dehors des canaux de vente traditionnels et des clubs de livres;
  • les ouvrages écrits par les propriétaires ou le personnel de votre maison d’édition, sauf s’ils représentent moins de 25 % des titres publiés par la maison au cours de l’année;
  • les livres contenant de la publicité, du matériel de promotion ou des logos d’entreprises affichés bien en vue.