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FAQ, dates limites et résultats

Vous trouverez ci-après les réponses aux questions sur les demandes de subvention que vous posez le plus souvent, une liste des prochaines dates limites pour les subventions et la mise à jour sur l'annonce des résultats.

En juin 2017, nous avons remplacé SI! Subventions par un nouveau portail en ligne qui vous permet de gérer et de soumettre vos demandes de subvention dans le cadre de nos six nouveaux programmes et de nos fonds stratégiques.

Foire aux questions

Les questions qui suivent sont mises à jour périodiquement d’après les demandes de renseignements que reçoivent couramment nos équipes d’octroi de subventions aux arts.

Le portail de demande en ligne

Si vous ne possédez pas d’ordinateur ou que votre accès à Internet est mauvais, songez à vous rendre à votre bibliothèque publique ou à emprunter l’ordinateur d’un ami pour y avoir accès. Le portail est le meilleur moyen de déterminer les composantes de subvention auxquelles vous êtes admissible, de soumettre vos demandes de subvention et de recevoir vos résultats et vos versements.

Si ces possibilités ne s’offrent pas à vous, communiquez avec un agent des opérations au 1 800 263-5588 ou au 1 613 566-4414, poste 5060, ou en envoyant un courriel à l’adresse info@conseildesarts.ca afin de discuter des autres possibilités.

Le processus de demande de subvention comporte deux étapes principales :

  1. Il faut d’abord créer votre compte dans le portail et soumettre un ou plusieurs profils de candidat aux fins de validation par le personnel du Conseil des arts.
  2. Dès que le personnel du Conseil aura examiné et validé votre ou vos profils, vous serez ensuite en mesure de présenter des demandes aux composantes des programmes correspondant à votre profil.

Il est à noter que le portail n’est pas optimisé pour Safari (ni compatible avec ce navigateur). Nous vous recommandons d’utiliser Chrome, Firefox ou Internet Explorer.

a. Compte : Votre compte est votre identifiant, et vous ne devriez en avoir qu’un seul. Votre compte peut comporter plusieurs dossiers de candidat ou profils de candidat.

Capture d'écran Créer un compte

b. Dossier de candidat : Dans votre compte, vous devez créer un Dossier de candidat en choisissant votre catégorie de candidat (c’est-à-dire : Individu/évaluateur, Organisme, Groupe). Vous pouvez créer plus d’un dossier de candidat.

Capture d'écran Ajouter un dossier de candidat

c. Profil de candidat : Dans votre Dossier de candidat, vous devez créer au moins un Profil de candidat, qui est constitué de votre catégorie de candidat, de votre champ de pratique (forme d’art) et de votre profil (le rôle que vous assumez dans votre champ de pratique).

Vous pouvez créer plus d’un Profil de candidat. Par exemple, si votre organisme crée ses propres œuvres en plus de produire un festival annuel, vous pouvez créer des Profils de candidat pour chacun de ces volets. Vos Profils de candidat détermineront les subventions auxquelles vous pouvez présenter des demandes.

Vous devez d’abord soumettre votre Profil de candidat aux fins de validation. Une fois que votre Profil de candidat aura été validé, vous pourrez présenter des demandes de subvention. Il est à noter que la validation du profil peut prendre jusqu’à 30 jours.

Capture d'écran Sommaire du dossier

Vous saurez que vous avez soumis votre profil aux fins de validation lorsque vous recevrez ce message par courriel, de même que dans votre boîte de réception du portail.

Capture d'écran Profil soumis

Si vous avez oublié votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe, cliquez sur le lien Mot de passe ou nom d’utilisateur oublié sur la page de connexion. Vous recevrez alors à l’adresse que vous avez fournie à la création de votre compte un courriel avec des consignes à suivre pour réinitialiser votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe.

Si vous ne recevez pas ce courriel, contactez assistance@conseildesarts.ca.

Une tierce partie doit posséder un compte dans le portail pour avoir accès à votre demande.

Si la tierce partie en question possède déjà un compte dans le portail, ajoutez-la à votre demande en cliquant sur le bouton « Accès d’une tierce partie » dans le coin supérieur droit du tableau de bord du portail et en saisissant l’adresse de courriel associée à son compte.

Elle recevra un courriel, et la prochaine fois qu’elle se connectera à son compte dans le portail, elle pourra accepter votre invitation.

Si votre tierce partie ne possède pas de compte, ajoutez-la à votre demande en cliquant sur le bouton « Accès d’une tierce partie » dans le coin supérieur droit du tableau de bord et en saisissant son adresse de courriel. Elle recevra alors un courriel l’invitant à créer un compte dans le portail.

Le processus de demande

Chaque composante de programme impose des restrictions quant au nombre de demandes que vous pouvez soumettre ou de subventions que vous pouvez recevoir chaque année. De plus, des restrictions générales ont été fixées au nombre de demandes que vous pouvez soumettre chaque année au Conseil des arts du Canada (du 1er mars au 28 ou 29 février). Consultez Sommaire des restrictions pour les demandes et les subventions (PDF, 50,6 KB) afin de connaître les détails.

Le délai requis pour traiter les résultats varie selon la composante de programme. En général, vous pouvez vous attendre à voir le résultat de votre demande dans le portail au bout de deux à six mois.

Veuillez noter qu’en raison du volume élevé de demandes reçues depuis l’ouverture du portail en juin 2017 et du nombre record de comités d’évaluation par les pairs et internes que nous gérons, certains objectifs pour l'annonce des résultats ont été modifiés pour qu’ils correspondent mieux aux délais de traitement. Vous les trouverez ci-après. Veuillez en tenir compte lorsque vous planifiez vos activités.

Généralement, nous envoyons le versement quelques semaines après que vous avez rempli et soumis votre formulaire d’avis de réception.

Votre demande

L’admissibilité des candidats repose sur leur profil.

Votre profil de candidat est validé par le personnel affecté aux programmes selon des critères établis.

Il y a lieu de noter qu’une fois votre profil validé, le portail vous propose automatiquement les possibilités de financement qui s’offrent à vous.

Si vous n’avez pas encore créé de profil de candidat, vous pouvez vous servir de l’outil d’admissibilité pour avoir un aperçu des solutions possibles.

Consultez les descriptions de la section Programmes disponibles qui se trouve dans votre Tableau de bord du portail. Si vous avez plusieurs Profils de candidat, veuillez jeter un coup d’œil à la colonne de droite (Profils admissibles), qui indique quel profil vous pouvez utiliser pour présenter une demande à cette composante. Si vous avez des questions, veuillez les soumettre au programme.

Capture d'écran Programmes disponibles

En raison du volume élevé de demandes et du grand nombre de comités d’évaluation par les pairs et internes, nous étions temporairement incapables de rétroagir à chaque demande non retenue. Dès le mois de janvier 2018, les candidats à la plupart des composantes de programme pourront prendre rendez-vous avec un agent de programme afin de recevoir une rétroaction générale sur leur demande de subvention, et de mieux se préparer à leurs demandes à venir. Nous ne pourrons rétroagir dans le cas de certaines composantes très populaires comme Déplacements.

N’oubliez pas que si votre demande n’est pas retenue, cela ne veut pas nécessairement dire que votre travail n’est pas méritoire. Le processus d’évaluation est concurrentiel et les budgets sont restreints.

Oui. Les candidats qui sont sourds, handicapés ou atteints d’une maladie mentale peuvent obtenir de l’aide à la production d’une demande pour que le Conseil contribue au paiement de services qui leur permettront spécifiquement de remplir une demande de subvention ou de soumettre un rapport final.

Vous devez soumettre votre demande d’aide au moins quatre semaines avant la date limite d’une composante ou, si aucune date limite n’est fixée, quatre semaines avant que vous prévoyiez demander une subvention. Vous trouverez les détails ici.

Soutien technique

Vous pouvez soumettre une demande de soutien en cliquant sur Soutien technique à partir de votre Tableau de bord dans le portail et en indiquant l’information nécessaire. Vous recevrez une réponse dans les deux jours ouvrables.

Capture d'écran Soutien technique

Le portail n’est pas compatible avec Safari. Veuillez télécharger Chrome, Firefox ou Internet Explorer.

Mise à jour sur l'annonce des résultats et les prochaines dates limites

Le volume de demandes que nous avons reçues au cours de la première année de mise en œuvre de notre nouveau modèle de financement a été considérable. Et nous gérons un nombre record de comités d’évaluation par les pairs et internes. Par conséquent, certains objectifs pour l'annonce des résultats ont été modifiés pour qu’ils correspondent mieux aux délais de traitement. Vous les trouverez ci-après. Veuillez en tenir compte lorsque vous planifiez vos activités.

Les résultats pour les subventions de base seront transmis de décembre 2017 à janvier 2018.

Veuillez noter que les dates limites pour l’année 2018-2019 seront fournies au mois de février 2018.

Explorer et créer

Les composantes de subvention Date(s) limite(s) des demandes Annonce des résultats
Perfectionnement professionnel des artistes
30 septembre 2017 décembre 2017
6 avril 2018 juillet 2018
Recherche et création 20 juin 2017 novembre 2017
15 novembre 2017 avril 2018
6 avril 2018 juillet 2018
Du concept à la réalisation
Subvention de projet
20 juin 2017 novembre 2017
15 novembre 2017 avril 2018
6 avril 2018 juillet 2018
Organismes consacrés à des artistes 4 juillet 2017 Fin décembre 2017

Inspirer et enraciner

Les composantes de subvention Date(s) limite(s) des demandes Annonce des résultats
Catalyseurs artistiques 4 juillet 2017 Fin décembre 2017
Institutions artistiques 10 juillet 2017 Fin décembre 2017

Créer, connaître et partager : Arts et cultures des Premières Nations, des Inuits et des Métis

Les composantes de subvention Date(s) limite(s) des demandes Annonce des résultats
Déplacements En tout temps avant la date de votre départ Dans les 2 mois suivant la présentation de votre demande
Activités à petite échelle En tout temps avant la date de début de votre projet Dans les 2 mois suivant la présentation de votre demande
Projets à court terme 21 septembre 2017 décembre 2017
21 décembre 2017 Fin mars 2018
21 mars 2018 juin 2018
Projets à long terme 21 décembre 2017 Fin mars 2018
Organismes autochtones 10 juillet 2017 Fin décembre 2017

Appuyer la pratique artistique

Les composantes de subvention Date(s) limite(s) des demandes Annonce des résultats
Perfectionnement des professionnels des arts En tout temps avant la date de votre départ Les résultats du 30 septembre 2017 seront envoyés en décembre 2017
Les résultats du 8 janvier 2018 seront envoyés en mars 2018
Les résultats du 31 mars 2018 seront envoyés en juin 2018
Innovation et développement du secteur 15 décembre 2017 mars 2018
Projets d’édition littéraire 10 octobre 2017 février 2018
15 mars 2018 juin 2018
Éditeurs littéraires 10 juillet 2017 Fin décembre 2017
Organismes de soutien 4 juillet 2017 Fin décembre 2017
Organismes nationaux de services aux arts 10 juillet 2017 Fin décembre 2017

Rayonner au Canada

Les composantes de subvention Date(s) limite(s) des demandes Annonce des résultats
Déplacements En tout temps avant la date de votre départ Dans les 3 mois suivant la date de la demande
Représentation et promotion En tout temps avant la date de votre départ Dans les 2 mois suivant la date de la demande
Traduction 20 octobre 2017 janvier 2018
20 janvier 2018 avril 2018
Circulation et tournée 25 septembre 2017 janvier 2018
25 janvier 2018 mai 2018
Tournées d’artistes étrangers 25 septembre 2017 janvier 2018
25 janvier 2018 mai 2018
Rayonnement public
Subvention composite
23 mai novembre 2017
10 novembre 2017 avril 2018
Rayonnement public
Subvention de projet
10 juillet 2017 novembre 2017
10 novembre 2017 avril 2018
Festivals et diffuseurs artistiques 4 juillet 2017 janvier 2018

Rayonner à l’international

Les composantes de subvention Date(s) limite(s) des demandes Annonce des résultats
Déplacements En tout temps avant la date de votre départ Dans les 2 mois suivant la date de la demande
Représentation et promotion En tout temps avant la date de votre départ Dans les 2 mois suivant la date de la demande
Traduction À n’importe quel moment avant que la traduction soit terminée Dans les 2 mois suivant la date de la demande
Circulation et tournée 10 septembre 2017 janvier 2018
5 décembre 2017 avril 2018
20 février 2018 mai 2018
Résidences En tout temps avant la date de début de votre projet Les résultats du 31 octobre 2017 seront envoyés en janvier 2018
En tout temps avant la date de début de votre projet Les résultats du 31 janvier 2018 seront envoyés en avril 2018
En tout temps avant la date de début de votre projet Les résultats du 31 mars 2018 seront envoyés en juin 2018
Coproduction 1 novembre 2017 janvier 2018

Fonds Stratégie numérique

Les composantes de subvention Date(s) limite(s) des demandes Annonce des résultats
Littératie et intelligence numérique 25 octobre 2017 mars 2018
Accessibilité aux arts et engagement culturel des citoyens 25 octobre 2017 mars 2018
Transformation des modèles organisationnels 25 octobre 2017 mars 2018