Donateurs

Le Conseil des arts du Canada remet chaque année des prix et des bourses prestigieuses à plus de 200 artistes et chercheurs canadiens pour saluer leur quête de l’innovation et de l’excellence. Leurs réalisations exceptionnelles inspirent les Canadiens et enrichissent leur vie. La valeur des prix et des bourses décernés annuellement par le Conseil des arts du Canada totalise quelque 3 millions de dollars.

De nombreux prix sont financés par le secteur privé et sont remis à perpétuité en souvenir de généreux donateurs qui ont contribué de manière insigne au patrimoine culturel du Canada.

Des personnes, sociétés, fondations et organismes peuvent faire des dons qui contribuent à assurer l’avenir des arts au Canada et qui permettent au Conseil de soutenir et d’encourager les domaines des arts au pays.

Les donateurs sont salués pour leurs contributions dans diverses activités de communication, y compris des invitations aux cérémonies de remise de prix, dans le Rapport annuel du Conseil, dans son site web, dans les communiqués de presse et dans le cadre de campagnes de promotion des prix dans les médias.

Modes de don au Conseil des arts du Canada

Les donateurs peuvent contribuer au Conseil par des dons directs, des legs, des polices d’assurance (les primes sont alors déductibles d’impôt) et des dons en nature (propriété immobilière, actions et obligations, œuvres d’art ou instruments à cordes exceptionnels). Les modalités de tous les dons importants sont établies dans une entente avec le Conseil et les dons sont accompagnés d’un reçu officiel à des fins fiscales.

Gestion des dons par le Conseil des arts du Canada

Il incombe au Comité de placements du Conseil de gérer ces fonds de manière à en maintenir et à en accroître la valeur en matière de pouvoir d’achat, tout en produisant un rendement annuel net maximal et durable. La juste valeur marchande du portefeuille de placements du Conseil, qui comprend la dotation initiale qu’a établie le Conseil et d’autres dotations de personnes et d’organismes, est estimée à 331,7 millions de dollars (au 31 mars 2016).

Les fonds recueillis sont gérés à même le portefeuille général de dotation du Conseil, mais ils sont comptabilisés séparément. La fusion du capital recueilli et des fonds généraux en accroît le potentiel de revenu et de croissance.

Afin de protéger l’intégrité des fonds recueillis et d’optimiser les frais administratifs, les dons sont généralement acceptés selon les principes suivants.

  • Le Conseil acceptera tous les dons, grands et petits, destinés à des fins générales.
  • Le montant d’un don conditionnel doit être conforme à l’usage et prévoir des frais administratifs (tels les coûts d’évaluation par les pairs et les coûts de publicité et de présentation) outre le coût du prix ou de la bourse.
  • Habituellement, les coûts qu’engage le Conseil pour administrer les fonds recueillis seront imputés au revenu de ces fonds.
  • Le Conseil doit avoir le droit de déterminer la fréquence d’un prix dans les situations où les prix perpétuels sont assortis de fonds insuffisants pour maintenir le calendrier original de remise des prix.

Le Conseil gère et coordonne toutes les activités de diffusion de l’information, d’adjudication, de remise de prix et de publicité. Il incombera au Conseil ce qui suit.

  • Établir, évaluer et appliquer les critères et les règles d’admissibilité.
  • Choisir les membres du Comité d’évaluation par les pairs conformément à la politique liée à l’évaluation par les pairs.
  • Présider, gérer et animer les délibérations du Comité de sélection.
  • Gérer les annonces, les communiqués de presse et la coordination concernant la cérémonie de remise des prix.
  • Faire rapport au donateur à la fin de chaque cycle de prix.

Pour plus d'information

Tara Lapointe

Directrice, Diffusion et développement des affaires

Conseil des arts du Canada

150, rue Elgin C. P. 1047

Ottawa (Ontario) K1P 5V8

Courriel : tara.lapointe@conseildesarts.ca

Téléphone : 613-566-4414, poste 4159

Sans frais : 1-800-263-5588, poste 4159

Téléc. : 613-566-4390

ATS: 1-866-585-5559