Cap sur l’avenir
Plan d’action
2008-2011
En octobre 2007, à la suite de vastes consultations auprès des parties intéressées, le Conseil des arts du Canada a publié Cap sur l’avenir, Plan stratégique 2008-2011, Valeurs et orientations. Ce plan précise les orientations stratégiques qui, au cours des trois prochaines années, guideront le Conseil dans la poursuite de son objectif ultime, soit garantir au Canada une vie créative riche et vigoureuse qui stimule l’imaginaire et donne aux Canadiennes et aux Canadiens les moyens de partager leurs idées et leur vision entre eux et avec le monde entier.
Le plan stratégique détermine cinq grandes orientations:
- Orientation 1 – Artistes: Renforcer l’engagement du Conseil des arts à l’égard des artistes œuvrant seuls ou en collaboration, car ils constituent le cœur même de la pratique artistique au Canada.
- Orientation 2 – Organismes artistiques: Accroître l’engagement du Conseil à l’égard des organismes artistiques, afin que ces derniers puissent mieux soutenir les pratiques artistiques partout au pays.
- Orientation 3 – Équité: Accroître le rôle de chef de file du Conseil dans la promotion de l’équité comme priorité critique dans la réalisation des aspirations artistiques du Canada.
- Orientation 4 – Partenariat: Considérer les partenariats avec d’autres organismes comme élément clé de la démarche adoptée par le Conseil pour accomplir son mandat.
- Orientation 5 – Développement organisationnel: Accroître au Conseil la capacité d’appui aux arts et d’instauration de changements, grâce au renforcement de sa structure et de son effectif, et à l’amélioration de ses services.
Les trois premières orientations constituent des principes organisateurs autour desquels s’articule l’appui aux arts du Conseil. Les deux dernières orientations visent l’amélioration de la capacité du Conseil à contribuer à la vie des Canadiens, à réagir aux occasions de développement des arts, et à collaborer avec ses partenaires et les parties intéressées dans tout le Canada.
Le présent document décrit le programme et les stratégies opérationnelles que le Conseil entend mettre en œuvre au cours des trois prochaines années, et contient de plus amples détails sur l’exercice financier à venir (2008-2009). On y explique les étapes que suit le Conseil pour harmoniser son budget avec ses stratégies prioritaires, en précisant de quelle manière les nouveaux fonds totalisant 31 500 000 $ pour 2008-2009 seront répartis.[1]
Pour la période 2009-2011, le Conseil entend continuer de suivre les mêmes cinq orientations et stratégies prioritaires. Il affectera des ressources à des stratégies précises quand les détails financiers exacts pour cette période seront connus.
Planification stratégique et processus budgétaire
Le tableau qui suit contient un aperçu du processus qu’a utilisé le Conseil pour élaborer son plan stratégique et son plan d’action. Ces deux documents serviront de base au Plan d’entreprise 2008-2011 que le Conseil présentera au gouvernement à titre informatif au cours du nouvel exercice.
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Période |
Janvier à juin 2007 |
Juillet à octobre 2007 |
Octobre 2007 à février 2008 |
Février à juillet 2008 |
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Étape |
Consultations avec le personnel, le conseil d’administration et les parties intéressées. |
Définition des valeurs et des orientations du plan stratégique. |
Élaboration des stratégies, du plan d’action et de la répartition du budget. |
Élaboration du Plan d’entreprise 2008-2011 |
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Produits à livrer |
Document de discussion, document de consultation, sondage en ligne, rapports des consultations sur le site web. |
Publication du Plan stratégique (Cap sur l’avenir) en version papier et sur le site web. |
Approbation du budget 2008-2009 et publication du Plan d’action en version papier et sur le site web. |
Présentation du Plan d’entreprise au gouvernement et résumé affiché sur le site web. |
Les deux rapports sur les consultations externes accessibles par le site web du Conseil incluent un résumé des discussions avec les parties intéressées (consultations auprès des organismes nationaux de services aux arts, des organismes de soutien aux arts de tous les paliers de gouvernement, de jeunes artistes et administrateurs d’art, et d’autres organismes s’intéressant au travail du Conseil), ainsi qu’une analyse des 1 700 réponses au document de discussion et au sondage publiés sur le site web.
Les parties intéressées et les répondants au sondage sont d’accord pour dire qu’il est important pour la société canadienne d’investir davantage dans les artistes et les organismes artistiques. L’ensemble des disciplines artistiques, leurs représentants et les organismes de services ont fourni des arguments concernant l’importance d’accroître les investissements dans leur secteur, afin de permettre au Conseil des arts d’atteindre tous les objectifs énoncés.
L’approche du Conseil des arts
Le Conseil a reconnu qu’en investissant la somme de 31 500 000 $ d’une manière stratégique et ciblée, il pourrait substantiellement améliorer son appui aux arts, même si cette somme ne lui permettra pas de financer la réalisation de tous ses objectifs ou d’assumer de nouvelles responsabilités. Afin de bien utiliser ces fonds, le Conseil a adopté deux « règles d’engagement » essentielles:
- D’abord, le Conseil a décidé d’élaborer des stratégies s’inspirant de l’approche thématique du plan stratégique, lequel se fonde sur des valeurs, choisissant d’investir de façon stratégique et ciblée les nouveaux fonds consentis pour répondre aux priorités et optimiser leur impact, plutôt que de les distribuer au prorata ou de les répartir également entre les activités.
- Ensuite, contrairement à l’affectation des nouveaux fonds pour 2006-2007 et 2007-2008 (fonds non récurrents pour lesquels rien n’a été prévu pour les services et les coûts administratifs), le Conseil a décidé d’accorder l’attention nécessaire à ses capacités internes et à son développement organisationnel, pour être en mesure de mieux servir et soutenir les arts.
À partir des budgets de base pour 2007-2008 (c’est-à-dire sans compter les fonds ponctuels de 50 000 000 $ annoncés en mai 2006 et distribués sous forme de subventions en 2006-2007 et 2007-2008), les Services et Divisions du Conseil se sont d’abord vu offrir la chance de revoir leurs budgets existants, dans le cadre du processus budgétaire annuel régulier, afin qu’ils cadrent mieux avec les cinq orientations du plan stratégique selon les besoins de leur discipline et leurs responsabilités.
Ensuite, grâce à un vaste processus participatif, l’organisation s’est servi de l’expertise de son personnel pour définir, par ordre d’importance, des stratégies pour chacune des cinq orientations du plan stratégique. Cet exercice a fourni un cadre qui lui a permis d’évaluer les demandes budgétaires de ses Services et Divisions, et d’en arriver à un consensus sur la meilleure façon d’investir les nouveaux fonds de 31 500 000 $, avant de présenter une proposition de plan d’action et de budget au directeur du Conseil et au conseil d’administration aux fins d’approbation.
Décisions du Conseil : Points saillants des stratégies prioritaires et du budget
Le Conseil versera en subventions 81 p. 100 (25 500 000 $) des 31 500 000 $ en nouveaux fonds disponibles en 2008-2009. Le reste des fonds (6 000 000 $) servira à accroître les capacités du Conseil en matière d’appui aux arts, par l’entremise de dépenses en « services » et en « administration ».[2] Le lecteur trouvera un tableau résumant les montants attribués à chacune des cinq orientations à la fin du présent document.
Orientation 1 – Artistes
Renforcer l’engagement du Conseil des arts à l’égard des artistes œuvrant seuls ou en collaboration, car ils constituent le cœur même de la pratique artistique au Canada.
Nouvel investissement de 4 953 500 $ (4 593 500 $ en subventions et 360 000 $ en services)
Contexte
Par cette orientation, le Conseil reconnaît que les artistes, qu’ils travaillent seuls ou en collaboration, jouent un rôle pivot dans les arts et la société, en tant qu’innovateurs faisant progresser les nouvelles idées et la pensée créatrice. Cette orientation laisse sous-entendre que le Conseil doit consacrer des efforts et des ressources substantiels pour soutenir les artistes et mieux sensibiliser le public quant à l’importance de ces artistes pour la société canadienne. Les programmes du Conseil destinés aux artistes doivent être souples, accessibles et respectueux de la capacité des artistes à déterminer leurs intérêts professionnels et leurs objectifs de carrière. Le Conseil doit accorder une grande importance à la mobilité nationale et internationale des artistes, trouver de nouvelles façons de rejoindre les jeunes artistes, et mieux faire valoir la place de l’artiste au sein de la société canadienne.
Priorités et allocations
Le Conseil:
- Renforcera ses investissements à l’égard des artistes en affectant la somme de 4 593 500 $ en nouveaux fonds afin d’améliorer les subventions offertes aux artistes en 2008-2009. Selon le contexte de chaque discipline, il pourra s’agir d’augmenter la subvention maximale, la subvention moyenne ou le taux de succès, d’accroître le nombre de subventions de voyage, d’augmenter les ressources allouées aux subventions de projet, ou d’accroître l’investissement à l’égard des jeunes artistes professionnels. La hausse budgétaire totale inclut un montant de 700 000 $ pour les paiements versés aux auteurs par l’entremise de la Commission du droit du prêt public.
- Se concentrera de façon stratégique sur certains prix du Conseil destinés à la reconnaissance de l’excellence des artistes canadiens, en augmentant les ressources pour 2008-2009 afin d’améliorer la promotion des prix et la sensibilisation du public à leur égard.
- Améliorera l’accès aux ressources en matière de perfectionnement professionnel et de réseautage grâce à la création d’un portail destiné aux artistes, y compris les jeunes artistes, sur le site web du Conseil. Le travail de développement doit débuter en 2008-2009 et il sera important de poursuivre l’engagement auprès des jeunes artistes en mettant à profit le travail fait en 2007 grâce aux Dialogues avec la prochaine génération.
- Accroîtra les honoraires professionnels et de lecture des membres des comités d’évaluation par les pairs et des comités consultatifs dès 2008-2009.
- Élaborera et planifiera la mise en œuvre, en 2009-2010, d’un programme de subventions souples à l’intention des artistes, et ce, dans toutes les disciplines artistiques, afin de répondre à la diversité des pratiques actuelles. Le programme servira de projet pilote et pourrait être appliqué ultérieurement à d’autres programmes du Conseil.
Orientation 2 – Organismes artistiques
Accroître l’engagement du Conseil à l’égard des organismes artistiques, afin que ces derniers puissent mieux soutenir les pratiques artistiques partout au pays.
Nouvel investissement de 20 137 869 $ (19 326 500 $ en subventions et 811 369 $ en services)
Contexte
Par cette orientation, le Conseil affirme le rôle crucial que jouent les organismes artistiques de toutes tailles et de toutes disciplines partout au Canada. Les organismes artistiques offrent des perspectives favorables à la pratique et à l’appréciation des arts, ainsi que des emplois et des revenus aux artistes, et contribuent au perfectionnement professionnel et à la carrière de ces derniers. Ils mettent en contact les artistes et le public, amènent la population à s’intéresser aux arts, et illustrent la valeur des arts dans la société. La qualité, la stabilité et la résilience des organismes artistiques constituent des préoccupations importantes pour le Conseil. Le Conseil s’intéresse également au rôle des organismes artistiques, en particulier celui des grands organismes, dans leur discipline et leur collectivité et reste conscient de la difficulté de financer adéquatement les nombreux organismes de grande qualité qui œuvrent dans diverses disciplines et pratiques artistiques dans tout le Canada comme de soutenir les importantes initiatives qu’ils entreprennent.
Priorités et allocations
Le Conseil:
- Investira 76 p. 100 des nouveaux fonds alloués aux subventions en 2008-2009 dans les organismes qui contribuent à la création, à la production et à la diffusion d’œuvres artistiques. Cet investissement inclut:
- une somme de 14 945 650 $ afin d’accroître les budgets consacrés aux programmes de subventions au fonctionnement (subventions pluri-annuelles et annuelles);
- une hausse de 2 976 850 $ du budget des programmes de subventions de projet, afin d’aider les nouveaux organismes artistiques et les autres groupes ne recevant pas encore d’aide au fonctionnement;
- une hausse de 1 404 000 $ du budget alloué à la diffusion internationale.
- Assurera un accès équitable à l’aide au fonctionnement pour les organismes artistiques nouveaux venus, de diverses cultures ou autochtones ayant reçu une bonne évaluation des comités de pairs.
- Entreprendra une nouvelle initiative de recherche, en partenariat avec les organismes nationaux de services aux arts, les organismes de soutien provinciaux et territoriaux, ainsi que des chercheurs en politiques culturelles. Cette initiative, qui se déroulera sur plusieurs années, cherchera à mieux dresser l’inventaire de l’infrastructure ou de l’écosystème des arts[3] dans tout le Canada, ainsi que ses points forts, ses points faibles et ses lacunes. En 2008-2009, le Conseil affectera à cette initiative 200 000 $ à même les nouveaux fonds. Les conclusions de cette recherche fourniront une image préliminaire des perspectives et besoins régionaux, aideront le Conseil à évaluer ses programmes d’aide au fonctionnement et renforceront les stratégies de partenariat avec les parties intéressées.
- Consultera les partenaires potentiels quant à la meilleure façon de répondre aux besoins en perfectionnement professionnel et en développement de carrière de la prochaine génération de directeurs artistiques et d’administrateurs d’art.
- Maintiendra les programmes d’aide aux tournées et à la diffusion, et planifiera pour les années à venir une hausse des budgets consacrés à la diffusion internationale, en collaboration avec d’autres organismes fédéraux de soutien aux arts.
Orientation 3 – Équité
Accroître le rôle de chef de file du Conseil dans la promotion de l’équité comme priorité critique dans la réalisation des aspirations artistiques du Canada.
Nouvel investissement de 1 925 000 $ (1 580 000 $ en subventions et 345 000 $ en services)
Contexte
Les consultations externes menées en rapport avec la préparation du plan stratégique ont confirmé l’importance du leadership du Conseil relativement aux questions d’équité, et notamment son leadership à défendre les artistes et les organismes artistiques autochtones, de diverses cultures ou appartenant à une communauté de langue officielle en situation minoritaire. Cette orientation réaffirme l’importance de ces initiatives et confirme que l’équité dans son sens le plus large constitue une valeur fondamentale du Conseil qui doit être renforcée et élargie à l’ensemble de l’organisation. À mesure que les ressources le permettront, il faudra inclure des secteurs qui n’ont pas encore été définis comme étant prioritaires pour le Conseil. Cette orientation engage le Conseil à utiliser son point de vue national unique pour cerner et aborder les enjeux connexes à l’accès (régionaux, linguistiques, culturels, raciaux, générationnels, en fonction du sexe ou d’un handicap), et intègre l’équité comme principe horizontal dans les activités du Conseil.
Priorités et allocations
Le Conseil:
- Consacrera une somme de 780 000 $ au programme d’accroissement de la capacité pour les organismes artistiques autochtones et de diverses cultures et maintiendra l’engagement du Conseil à l’égard des initiatives Cap sur l’excellence et Visons grand, qui s’adressent aux organismes artistiques de diverses cultures et autochtones, respectivement.[4]
- Veillera à assurer le suivi au Partenariat interministériel avec les communautés de langue officielle(PICLO)/Interdepartmental Partnership with the Official-Language Communities (IPOLC). Le Conseil est actuellement en pourparlers avec le Ministère du Patrimoine canadien au sujet du renouvellement de son soutien pour 2008-2009.
- Intégrera l’équité dans son sens large à titre de principe directeur et de responsabilité dans l’ensemble de l’organisation.
- Affectera des sommes d’argent en 2008-2009 pour des consultations et de la recherche auprès de groupes visés par l’équité, notamment en ce qui a trait à « l’art et les handicaps », afin de mieux éclairer l’élaboration des politiques et des programmes.
- Accroîtra les budgets des programmes du Conseil répondant spécialement aux besoins des artistes et des organismes artistiques autochtones.
Orientation 4 – Partenariat
Considérer les partenariats avec d’autres organismes comme l’élément clé de la démarche adoptée par le Conseil pour accomplir son mandat.
Nouvel investissement de 831 077 $
Contexte
Le Conseil a entrepris un certain nombre d’initiatives de partenariat, certaines avec d’autres organismes de soutien aux arts (par exemple, les Organismes publics de soutien aux arts du Canada, le réseau de collaboration formé d’organismes de soutien aux arts provinciaux et territoriaux et du Conseil), et certaines avec d’autres organismes appartenant ou non au milieu des arts. Cette orientation réaffirme que le Conseil fera des partenariats un élément clé de ses activités et appuie l’idée que les organismes de soutien aux arts doivent collaborer de façon plus efficace afin d’améliorer la prestation des programmes et des services en art, et offrir au public de nouvelles occasions de faire l’expérience des arts. En créant des partenariats, le Conseil peut étendre son rayonnement dans tout le pays et tirer parti de ressources additionnelles et d’un plus grand investissement sociétal dans les arts. Les partenariats permettent au Conseil d’avoir un plus grand impact que celui qu’il obtiendrait avec ses seules ressources et d’atteindre des secteurs connexes aux arts auxquels il s’intéresse, mais dans lesquels il n’a ni le mandat direct ni les ressources adéquates lui permettant d’agir seul.
Priorités et allocations
Le Conseil:
- Accroîtra son investissement dans les activités de partenariat de 428 000 $ en 2008-2009 et élaborera un cadre d’intervention en partenariat pour le Conseil.
- Fournira la somme de 100 000 $ par année pour une initiative de partenariat, actuellement en développement, qui permettra au Conseil et aux organismes provinciaux et territoriaux de soutien aux arts de recueillir et de partager des données sur les organismes artistiques au moyen d’un site web sécurisé. Affectera une somme de 116 000 $ pour améliorer la capacité du Conseil à soutenir le système et son utilisation.
Orientation 5 – Développement organisationnel du Conseil
Accroître au Conseil la capacité d’appui aux arts et d’instauration de changements, grâce au renforcement de sa structure et de son effectif, et de l’amélioration de ses services.
Nouvel investissement de 3 652 554 $
Contexte
Depuis quelques années, le Conseil offre aux organismes artistiques des subventions et des services visant à accroître leur capacité. Le Conseil est conscient que la qualité artistique est plus susceptible de durer si l’organisme est sain, bien administré et que les membres de son personnel sont des professionnels. Cette orientation vient appliquer le principe d’efficacité organisationnelle aux propres activités du Conseil. Une révision de sa structure organisationnelle, en cours depuis janvier 2007, a permis de comprendre qu’il fallait apporter des améliorations à la capacité du Conseil dans les secteurs de la recherche, de la planification stratégique, de l’évaluation des programmes, des communications, de l’apprentissage et de l’échange d’information, du perfectionnement du personnel et de la planification de la relève. Par cette orientation, le Conseil s’engage à améliorer ses capacités organisationnelles, à multiplier pour son personnel le nombre d’occasions d’être présent auprès de la communauté artistique de l’ensemble du pays, à faire un meilleur usage de ses bases de connaissances et à faire un examen de la structure de son personnel, afin de venir à bout de problèmes de charge de travail qui perdurent.[5]
Priorités et allocations
Le Conseil:
- S’occupera des pressions découlant de la charge de travail, mettra en œuvre les constatations de la révision de la structure organisationnelle et permettra au personnel du Conseil d’être plus disponible et réceptif en regard de la communauté artistique de toutes les régions du pays, en allouant 2 000 000 $ à l’embauche de nouveaux employés.
- Accroîtra le budget de recherche du Conseil de 400 000 $ en 2008-2009, afin d’améliorer les connaissances du Conseil sur les arts et sa capacité à partager ces connaissances avec la communauté artistique et les autres parties intéressées.
- Mettra en place une nouvelle Division qui agira horizontalement, afin d’accroître la capacité du Conseil relativement à certaines des grandes priorités du Plan stratégique et d’assurer de meilleurs perspectives en matière de partage de l’expertise au sein du Conseil. Cette division comprendra de nouvelles fonctions en plus des actuels Services tels le Bureau de l’équité, le Secrétariat des arts autochtones, partenariat et réseaux, recherche, analyse des politiques, évaluation des programmes et Services aux arts.
- Affectera un montant à un examen et à une restructuration des services Internet du Conseil, ainsi qu’un examen de la fonction des communications du Conseil.
- Examinera les différentes façons de mettre en place des politiques et des pratiques écologiques au sein du Conseil.
Ce qui reste à faire
Grâce aux nouveaux fonds récurrents dont on a fait mention précédemment, le Conseil pourra mettre en œuvre un plan d’action qui lui permettra d’améliorer substantiellement son appui aux arts. Toutefois, le nombre d’excellentes idées et de stratégies mises au jour durant les consultations et le processus budgétaire dépasse de loin les ressources disponibles. Afin d’éviter la disparition de ces idées excellentes, le Conseil a choisi de retenir quelques initiatives qu’il entend poursuivre ou accroître, mais auxquelles il ne pourra consacrer que des ressources limitées pour l’instant. En voici les grandes lignes.
Orientation 1 – Artistes
- Investir dans le développement des jeunes artistes en facilitant le dialogue et le mentorat entre les jeunes artistes et les artistes à mi-carrière.
- Mieux faire connaître les artistes canadiens auprès du public, grâce à une meilleure diffusion de l’information, à une augmentation des occasions pour le public canadien d’interagir avec les artistes, et à des démonstrations sur le web.
- Diffuser plus largement les œuvres des artistes canadiens au Canada et, de concert avec d’autres organismes fédéraux de soutien aux arts, offrir une aide accrue pour les activités se déroulant à l’étranger telles les tournées, la diffusion, les échanges et les résidences.
Orientation 2 – Organismes artistiques
- Accroître substantiellement le soutien offert aux organismes artistiques les plus méritoires, dans toutes les disciplines et dans toutes les régions, en fonction de leur taille, de leurs besoins et de leurs possibilités.
- Améliorer la capacité des programmes de subventions au fonctionnement afin de tenir compte des fluctuations dans le niveau d’activité des organismes, de s’adapter à leur croissance, et de réagir à d’autres types de structure comme les modèles de gestion souples et les entités hybrides, mobiles ou virtuelles.
- Offrir des ressources et des outils pour aider les organismes artistiques à planifier la relève.
- Agir en fonction des futures constatations tirées de l’inventaire de l’infrastructure des arts, en investissant de manière stratégique et en consultation avec les autres organismes de soutien, dans les régions, les pratiques et les disciplines artistiques ayant le plus besoin d’être renforcées.
- Diffuser plus largement les œuvres des organismes artistiques canadiens au Canada et, de concert avec d’autres organismes fédéraux de soutien aux arts, offrir une aide accrue pour les activités se déroulant à l’étranger telles les tournées, la diffusion, les échanges et les résidences.
Orientation 3 – Équité
- Offrir aux artistes et aux organismes artistiques utilisant des langues autochtones, le langage des signes et des langues autres que le français ou l’anglais la possibilité d’obtenir des renseignements dans leur langue, ainsi que des processus d’évaluation qui soient appropriés.
- Agir en fonction des futures constatations des consultations avec les groupes visés par l’équité.
- Accroître l’intégration des organismes autochtones, de diverses cultures ou appartenant à une communauté de langue officielle en situation minoritaire dans les programmes de subventions au fonctionnement offerts par le Conseil.
- Élaborer une politique sur les indemnités liées à l’équité afin de compenser certaines dépenses relatives à l’activité artistique au sein des groupes visés par l’équité (par exemple, pour les artistes vivant dans des communautés rurales ou éloignées ou pour les artistes handicapés).
Orientation 4 – Partenariat
- Créer des partenariats à l’extérieur du Canada afin d’accroître pour les artistes et les organismes artistiques canadiens les occasions d’être vus sur la scène internationale.
- Créer des partenariats afin de renforcer l’expérience des arts parmi la population et améliorer la présence du Conseil dans le pays.
- Investir dans des initiatives ciblées pour développer des publics et des marchés en partenariat avec la communauté artistique.
Orientation 5 – Développement organisationnel du Conseil
- Effectuer de plus amples recherches sur les arts dans certains des secteurs indiqués dans le processus de planification, en collaboration avec la communauté artistique.
- Augmenter l’investissement dans la planification de la relève et le développement du leadership au sein du Conseil.
Conclusion
L’objectif ultime du Conseil des arts du Canada est d’offrir au monde comme aux Canadiennes et aux Canadiens de l’ensemble du pays une vie artistique canadienne créative, diversifiée, résiliente et profondément significative. Le processus de planification du Conseil pour 2008-2011, qui lui a permis de renforcer de manière substantielle son appui aux arts, marque une étape importante de sa démarche en vue de cette destination idéale.
Le Conseil remercie très sincèrement toutes celles et tous ceux (à l’externe comme à l’interne) qui ont contribué à cet extraordinaire exercice de planification ainsi que le gouvernement du Canada pour lui avoir accordé les fonds additionnels qui lui permettront de transformer les idées les plus stratégiques en mesures concrètes.
Sommaire de l’affectation des nouveaux fonds pour 2008-2009
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Description |
Montant alloué |
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Orientation 1 : Artistes |
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Subventions |
4 593 500 $ |
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Services |
360 000 $ |
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Total |
4 953 500 $ |
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Orientation 2 : Organismes artistiques |
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Subventions |
19 326 500 $ |
|
Services |
811 369 $ |
|
Total |
20 137 869 $ |
|
|
|
Orientation 3 : Équité |
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Subventions |
1 580 000 $ |
|
Services |
345 000 $ |
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Total |
1 925 000 $ |
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Orientation 4 : Partenariat |
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Services (dont jusqu’à la moitié pourront être attribués en subventions) |
831 077 $ |
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Orientation 5 : Développement organisationnel du Conseil |
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Administration |
3 652 554 $ |
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Grand total |
31 500 000 $ |
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[1] Ce montant inclut la somme de 30 000 000 $ de nouveaux fonds récurrents approuvés par le gouvernement du Canada, ainsi qu’un montant de 1 500 000 $ provenant des revenus de placement du Conseil et consacré aux subventions de projet. À moins d’indication contraire, les crédits budgétaires indiqués dans le présent document concernent l’exercice 2008-2009. Les budgets annuels du Conseil pour 2009-2010 et 2010-2011 feront l’objet d’un examen par son conseil d’administration en décembre 2008 et décembre 2009, respectivement.
[2] Les « services » incluent les honoraires des pairs évaluateurs, les ressources, les outils et les renseignements mis à la disposition de la communauté artistique, les activités de recherche et d’évaluation des programmes, les activités de partenariat (qui peuvent prendre la forme de subventions), la promotion des arts et la publicité faite autour des récipiendaires de prix, etc. Par « dépenses administratives », on entend les salaires et avantages sociaux, les frais de voyage, les frais de communications, les dépenses liées au site web, les dépenses de planification stratégique, les frais de vérification interne et autres coûts administratifs.
[3] Le terme « infrastructure » est utilisé ici dans son sens d’origine, c’est-à-dire de fondation sous-jacente d’un organisme ou d’un système et n’est pas restreint à l’infrastructure physique. Le Plan stratégique du Conseil indique que la qualité de l’infrastructure des arts détermine la puissance des arts dans un endroit donné ou dans une discipline donnée. Une infrastructure des arts prospère inclut : « d’excellents artistes; d’excellents organismes artistiques qui soutiennent et emploient les artistes en présentant, en exposant et en publiant leurs œuvres ou en leur fournissant d’autres services; ainsi que des auditoires engagés; un public qui les soutient; du financement et un ensemble de politiques publiques progressistes; et des installations servant à la présentation des arts.»
[4] Cette somme remplace la portion du financement pour l’accroissement de la capacité précédemment versé sous forme d’initiative à part égale par le Ministère du Patrimoine canadien, qui ne renouvelle pas son investissement dans cette initiative.
[5] À titre indicatif de l’importance des questions de charge de travail, l’effectif approuvé pour 2008-2009 est de 22 % inférieur à celui de 1994-1995, alors que le nombre des demandes de subventions a augmenté de plus de 52,7 % pendant la même période (10 260 en 1994-1995 comparativement à 15 663 en 2006-2007).
Février 2008