Énoncé de confidentialité

Le Conseil des arts du Canada est engagé à respecter la vie privée des individus qui visitent ses sites web. Toute information personnelle détenue ou recueillie par le Conseil des arts du Canada est protégée en vertu de la Loi sur la Protection des renseignements personnels.

Le Conseil des arts du Canada ne révélera jamais vos renseignements personnels à une tierce partie à votre insu et sans votre consentement préalable, à moins d'y être tenu par la loi.

Cet énoncé de confidentialité s’applique à tous les sites web affiliés du Conseil des arts, ainsi que le portail de demandes en ligne.

Les renseignements personnels que vous fournissez sont recueillis en vertu de l'article 8 de la Loi sur le Conseil des arts du Canada en vue de remplir son mandat « de favoriser et de promouvoir l'étude et la diffusion des arts ainsi que la production d'œuvres d'art ».

Tous les renseignements personnels que le Conseil recueille sont régis par la Loi sur la protection des renseignements personnels. Vous serez informé du but dans lequel vos renseignements personnels sont recueillis et de la façon de procéder pour avoir accès à ces renseignements.

Le Plan stratégique 2016-2021 est structuré autour de quatre engagements. Chacun de ces engagements comprend des mesures précises pour atteindre nos objectifs en matière d’équité et pour soutenir les artistes et le public de la prochaine génération.

  • augmenter son soutien aux artistes, aux collectifs et aux organismes en visant l’excellence artistique et en suscitant l’engagement accru d’un public toujours plus diversifié envers les arts;
  • accentuer la qualité, la portée et le partage de l’art au Canada grâce au numérique;
  • investir dans le renouvellement des relations entre les artistes autochtones et les publics autochtones et non autochtones pour qu’émerge un avenir commun;
  • accroître le rayonnement de la création d’ici et de nos artistes à l’international.

Tous les renseignements personnels recueillis et gérés par le Conseil des arts du Canada sont régis par la Loi sur la protection des renseignements personnels (art. 7) et par la Norme sur la protection de la vie privée et le Web analytique du Conseil du Trésor du Canada. Cela signifie qu'à toute étape de la collecte :

  • les personnes seront invitées à donner leur consentement à la collecte de leurs renseignements personnels;
  • elles seront informées de la raison pour laquelle ces renseignements sont recueillis;
  • elles seront avisées de la manière d'exercer leur droit de consulter ces renseignements.

Le Conseil reçoit les renseignements personnels des personnes et des organisations qui présentent une demande de subvention, des membres des comités qui évaluent les demandes, et de bien d'autres personnes dans le cadre de ses activités.

Les renseignements personnels sont conservés conformément aux dispositions législatives fédérales, telles que la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (art. 7d, 12) et la Loi sur la protection des renseignements personnels (art. 4, 5, 6). Selon le calendrier recommandé, les renseignements sont éliminés conformément à la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (art. 9, 12).

Les renseignements personnels que vous fournissez peuvent être utilisés comme suit :

À des fins professionnelles courantes, comme 

  • pour créer votre profil et vous donner accès à ce profil et au contenu protégé;
  • pour créer un numéro d'identification personnel unique relatif à votre historique des demandes, à votre rôle au sein du Conseil des arts du Canada et à vos coordonnées;
  • pour communiquer avec vous concernant votre demande ou une demande de renseignements;
  • pour vous identifier et communiquer avec vous lorsque des surveillances de routine des systèmes révèlent que vous pourriez avoir besoin d'assistance technique;
  • pour déterminer l'admissibilité du demandeur et à des fins de prise en compte pendant le processus d'évaluation par les pairs des demandes d'adhésion au programme;
  • pour servir de bassin supplémentaire de pairs évaluateurs potentiels ou d'évaluateurs externes;
  • pour consulter d'autres organismes de soutien aux arts canadiens, dont des institutions gouvernementales fédérales, provinciales ou municipales afin de confirmer des sources de financement, ou communiquer lorsque le Conseil a établi un programme de partenariat et que la communication de renseignements est conforme aux lignes directrices de ce programme;
  • pour permettre aux employés, directeurs et gestionnaires autorisés d'aider le Conseil à s'acquitter de ses activités opérationnelles, techniques ou professionnelles à l'appui de son mandat;
  • pour améliorer l'égalité d'accès aux programmes de subvention du Conseil des arts du Canada;
  • pour produire une liste d'envoi en vue de la diffusion de publications, de bulletins électroniques, de sondages et d'autres types de renseignements du Conseil des arts du Canada à la communauté artistique;
  • pour fournir des renseignements personnels comme les coordonnées, concernant des demandes de subvention ou des prix à des représentants d'autres organismes de financement des arts et de la culture et aux institutions fédérales, sur une base confidentielle, afin d'aider à la planification et l'évaluation des programmes, ou pour vous offrir des possibilités économiques et des possibilités de réseautage.

Pour remplir les obligations du Conseil, en l'occurrence :

  • améliorer la transparence, la surveillance et la responsabilisation eu égard aux ressources publiques par l'entremise de la publication régulière de données destinées à renseigner le grand public : anciens bénéficiaires et comités d'évaluation par les pairs
  • planifier, évaluer et réviser les programmes, lors de vérifications, et en vue de produire des statistiques sur ces activités : rapports statistiques, études, analyse des enjeux et des tendances;
  • produire des rapports au titre de la Loi de l'impôt sur le revenu : votre numéro d'assurance sociale (NAS) est recueilli aux fins de la production de la déclaration de revenus sur des formulaires T4. Dans certains cas, le NAS et d'autres renseignements sont communiqués à l'Agence du revenu du Canada.
  • Pour se conformer aux lois ou aux exigences réglementaires applicables, à un mandat de perquisition, à une assignation ou à une ordonnance d'un tribunal; pour faire des recherches sur des tentatives non autorisées d'accéder, de modifier ou de supprimer des données, de propager des virus et sur toute autre intrusion illicite.

Afin de se qualifier pour certains programmes ou pour obtenir une subvention, il est possible que des renseignements personnels particuliers soient requis (par exemple : programme d'équité, d'accessibilité). Nous vous conseillons de lire les directives du programme afin de déterminer quels sont les renseignements personnels requis pour pouvoir présenter une demande en vue obtenir de tels fonds.

Les catégories de renseignements personnels recueillis par le Conseil des arts du Canada peuvent comprendre notamment :

  • Renseignements biographiques
  • Statut d'immigration
  • Coordonnées
  • Date de naissance
  • Renseignements sur l’équité en matière d’emploi
  • Renseignements financiers
  • Sexe
  • Langue
  • Renseignements d'ordre médical
  • Nom
  • Opinion ou idées concernant certaines personnes
  • Autres numéros d'identification
  • Signature
  • Numéro d’assurance sociale (NAS)
  • En vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu, le Conseil des arts est tenu d’inclure le numéro d’assurance sociale sur les feuillets T4A établis pour des subventions individuelles et des services rendus. Il n’est pas recommandé d’inclure des renseignements personnels de nature délicate, comme votre numéro d’assurance sociale (NAS) ou votre numéro d’identification personnel (NIP), lorsque vous communiquez avec le Conseil par voie électronique, que ce soit par courriel ou au moyen d’un formulaire en ligne.

    Les renseignements recueillis seront conservés par le Conseil des arts du Canada dans les fichiers indiqués dans Info Source, et pourraient être divulgués aux termes de la Loi sur la protection des renseignements personnels. En vertu de cette loi, les personnes ont droit à la protection, à la consultation et à la correction des renseignements personnels les concernant. On trouvera davantage de précisions concernant la collecte et l'utilisation des renseignements personnels sur le site d'Info Source.

    Protection des renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels Le Conseil des arts du Canada utilise une technologie bien établie pour protéger la sécurité de vos renseignements personnels en ligne ainsi que votre contenu personnel. Un logiciel est utilisé pour enregistrer l’adresse IP de l’ordinateur qui a communiqué avec les sites web du Conseil des arts du Canada, la date et l’heure de la visite et les pages qui ont été visitées. Aucune tentative n'est faite en vue d'établir un lien entre ces adresses et l’identité des personnes qui ont visité le site du Conseil, à moins que l'on ait tenté de causer des dommages au site.

    S'il est vrai que nous sommes déterminés à maintenir la sécurité de nos renseignements, il reste que vous jouez un important rôle pour nous aider à nous acquitter de cette obligation. Ne révélez jamais votre nom d'utilisateur, votre mot de passe ou vos questions d'identification à quiconque.

    Pare-feu

    Un pare-feu est une combinaison de premier rang de matériel et de logiciel conçu pour établir une séparation entre Internet et nos systèmes informatiques et bases de données internes. Toutes les données Internet passent à travers une série de points de contrôle de la sécurité avant d'arriver à nos systèmes internes et avant d'en ressortir, de sorte que seuls les messages et les transactions autorisés puissent pénétrer dans notre environnement informatique. Ces pare-feu contribuent aussi à empêcher l'accès non autorisé à nos systèmes informatiques à partir de l'extérieur.

    Virus

    Un virus informatique est un logiciel qui, une fois installé (soit à partir d'un disque ou après le téléchargement par l'entremise d'Internet), peut endommager un ordinateur. Certains virus affichent des messages fâcheux; d'autres peuvent sérieusement endommager votre ordinateur et les renseignements qu'il contient. Si vous décidez de télécharger des fichiers à partir d'Internet, vous devez connaître les risques de contracter des virus.

    On repère constamment de nouveaux virus sur Internet. Si vous choisissez de télécharger n'importe quel fichier disponible à partir des liens en provenance de ces sites Web, veuillez prendre les précautions raisonnables et appropriées pour effectuer un balayage en vue de repérer les virus informatiques.

    Si vous disposez d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe pour le portail des subventions, veuillez corriger les renseignements relatifs à votre compte et à vos préférences en ligne.

    Pour toute question ou tout commentaire concernant vos droits d'accès, la correction de renseignements personnels ou l'administration de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels au Conseil des arts du Canada Arts, veuillez communiquer avec la coordonnatrice de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels.

    Les sites web du Conseil des arts du Canada

    Les sites web du Conseil des arts du Canada recueillent automatiquement des renseignements personnels non identifiables lorsque vous les visitez. Ces renseignements comprennent notamment :

    • données sur le parcours,
    • adresse de protocole Internet (IP),
    • information recueillie avec l'utilisation de témoins (explication ci-après).

    Le Conseil regroupe ces renseignements sur votre visite avec ceux des autres visiteurs. Nous utilisons ces données agrégées à des fins de recherche et d'analyse afin de mieux comprendre comment les visiteurs utilisent notre site Web.

    Ces renseignements ne permettent en aucune manière de vous identifier.

    Ils nous aident à vous offrir :

    • une expérience en ligne optimisée et qui s'améliore continuellement,
    • une navigation facile et rapide pour vous aider à trouver les services et l'information dont vous avez besoin.

    Analyse du parcours de navigation

    Il s'agit du processus consistant à recueillir et à analyser des données agrégées sur les pages web visitées et l'ordre dans lequel elles ont été visitées, et à produire des rapports à ce sujet.

    Cet outil nous aide à optimiser et à améliorer continuellement votre expérience en ligne, ainsi qu'à vous offrir une navigation facile et rapide pour vous aider à trouver les services et l'information dont vous avez besoin.

    Adresse de protocole Internet (IP)

    Il s'agit de l'adresse utilisée pour connecter votre ordinateur à Internet, et celle-ci peut être utilisée afin de repérer des tentatives non autorisées d'accéder aux données, de les modifier ou de les supprimer, ou encore de propager des virus ou d'effectuer toute autre intrusion illicite sur le site web.

    Analytique web

    Il s'agit de la collecte, de l'interprétation et de la mesure de données sur la fréquentation d'un site web et sur les visites d'utilisateurs et de l'établissement de rapports à ce sujet en vue de comprendre et d'optimiser l'utilisation du web :

    1. pour mieux répondre aux besoins des visiteurs des sites web;
    2. pour permettre d'offrir des services en ligne efficaces.

    Le Conseil utilise Google Analytics et l'analyse des fichiers journaux pour améliorer ses site web. Avant d'être enregistrée sur les serveurs du fournisseur de services, votre adresse IP est dépersonnalisée. Le Conseil des arts du Canada a activé la fonction d'anonymisation dans Google Analytics pour empêcher le stockage des renseignements complets sur l'adresse IP.

    Témoins

    Un témoin est une suite d'information qui est envoyée par un site web et stockée sur votre disque dur ou temporairement dans la mémoire de votre ordinateur. Nous pouvons utiliser la technologie des témoins pour vous aider à naviguer plus rapidement sur notre site. Nous pouvons aussi nous servir de la technologie des témoins pour estimer la taille de notre auditoire total et la fréquentation de notre site, ainsi que pour améliorer l'expérience de nos visiteurs en déterminant quels sont les secteurs qui présentent le plus d'intérêt pour les utilisateurs. Vous pouvez ajuster les paramètres de votre navigateur de manière à rejeter les témoins, mais ceci pourrait avoir une incidence sur les fonctions du site et sur les renseignements que vous pouvez consulter par son entremise. Si vous souhaitez en apprendre davantage au sujet des témoins, ou sur la façon de rejeter les témoins, veuillez consulter le site web de l'Interactive Advertising Bureau à l'adresse suivante http://www.allaboutcookies.org/fr/. Nous recueillons des données anonymes lorsque vous visitez la plupart des pages sur nos sites. Votre visite peut nous fournir automatiquement des données qui n'ont rien à voir avec vos renseignements personnels, comme votre adresse IP (protocole Internet), le type de navigateur utilisé, le type de système d'exploitation utilisé, le nom de domaine, la date et l'heure de la visite, et les adresses des sites web de référencement. À certains endroits des sites, on utilise des technologies de marqueurs intégrés comme les pixels ou les javascript pour faciliter l'utilisation des sites web et pour suivre la fréquentation de manière générale. Nous nous servons de vos données anonymes pour obtenir des statistiques générales concernant l'utilisation des sites et de certaines pages web en particulier ainsi que pour évaluer comment nos visiteurs utilisent nos sites web et y naviguent de façon globale. Nous n'établissons aucun lien entre vos données anonymes et vos données personnelles.

    Annonces et témoins

    Nous pouvons utiliser Google Analytics, le suivi des conversions AdWords de Google et d'autres services de Google qui placent des témoins dans un navigateur à travers le site web. Ces témoins nous aident à améliorer l'efficacité des sites web pour nos visiteurs. Ils sont paramétrés et lus par Google. Pour rejeter le suivi par Google, visitez cette page.

    Nous pouvons utiliser Google Analytics, le suivi des conversions AdWords de Google et d'autres services de Google qui placent des témoins dans un navigateur à travers les sites web. Ces témoins nous aident à améliorer l'efficacité des sites web pour nos visiteurs. Ils sont paramétrés et lus par Google. Pour rejeter le suivi par Google, visitez cette page. Nous pouvons nous servir du marketing de relance d'AdWords pour commercialiser nos sites sur Internet. Nous plaçons un témoin sur un navigateur, et ensuite une tierce partie (Google) fait la lecture de ces témoins qui sont susceptibles de servir dans une annonce sur le site d'une autre tierce partie. Vous pouvez rejeter cette fonction de relance sur la page de désistement de Google. Si les témoins de tierce partie utilisés par les réseaux vous préoccupent, vous devriez visiter aussi la page de désengagement de Network Advertising Initiative.

    Marketing de relance

    Le marketing de relance est un outil puissant de commercialisation utilisé pour présenter des annonces dans l'ensemble du réseau de contenu aux personnes ayant déjà visité nos sites web. Cette relance s'effectue grâce aux témoins.

    Communiquer avec le webmestre

    Si vous avez des questions au sujet de cet énoncé de confidentialité, des pratiques utilisées sur ce site, ou de vos interactions avec nos sites web, vous pouvez communiquer avec : feedback@conseildesarts.ca

    L’infonuagique offre un accès pratique et instantané à un bassin commun de ressources, y compris une mémoire de données, des réseaux et des applications spécialisées pour les entreprises et les particuliers.

    Le Conseil des arts utilise une mémoire en ligne étrangère, d’un niveau de sécurité égal à celui du secteur bancaire. L’information qu’elle renferme est donc assujettie à des lois étrangères, possiblement différentes des lois canadiennes, et les organismes d’application de la loi et de sécurité nationale de ce pays pourraient y accéder. Le Conseil des arts du Canada utilise les services d’infonuagique qui sont certifiés « ISO/IEC 27018 Code de bonnes pratiques pour la protection des informations personnelles identifiables (PII) dans l'informatique en nuage public ».

    Le Conseil des arts peut recourir à l’infonuagique pour communiquer ou collaborer avec vous. Nous n'utiliserons que les renseignements personnels nécessaires (p. ex., votre nom et votre adresse courriel) pour vous retransmettre de l’information.

    Le Conseil des arts du Canada utilise les médias sociaux comme un prolongement de sa présence sur le web. Dans les cas où les services sont fournis par les organisations extérieures au Conseil des arts, tels que les plates-formes de médias sociaux, la recherche ou les applications mobiles, les adresses PI peuvent être enregistrées par les fournisseurs de services tiers.

    Les comptes des médias sociaux sont publics et ne sont pas hébergés sur les serveurs du Conseil. Les utilisateurs qui interagissent avec nous par l’entremise de ces médias doivent lire les conditions de service et les politiques de confidentialité des fournisseurs de services et des applications utilisées pour y avoir accès. Le Conseil utilise Facebook, Twitter, YouTube, LinkedIn, Instagram et Google+.

    Les renseignements personnels que vous fournissez au Conseil des arts par l’entremise des comptes des médias sociaux sont recueillis en vertu des dispositions pertinentes de la loi habilitante du Conseil. Cette information est recueillie pour saisir les échanges (p. ex., questions et réponses, commentaires, « j’aime », gazouillis partagés) entre vous et le Conseil. Elle peut être utilisée pour répondre à des demandes, effectuer des évaluations statistiques ou établir des rapports. Tout commentaire en violation avec la loi canadienne sera supprimé et divulgué aux autorités compétentes. Les commentaires publiés qui enfreignent notre Politique de communication en ligne seront également supprimés. Les renseignements personnels sont versés dans le fichier de renseignements personnels numéro FRP 939 (Communications).

    Le Conseil des arts du Canada utilise un filtre antipourriel entièrement automatique afin de protéger ses employés et ses réseaux contre les pourriels. Les courriels reçus étiquetés par le logiciel comme étant des pourriels sont supprimés automatiquement sans aucun avis. Le logiciel a été réglé pour bloquer tous les courriels considérés comme des pourriels en raison de leur contenu (p. ex., pornographique ou raciste, combine « devenez riche rapidement », offres publicitaires importunes), suivant les pratiques exemplaires de l’industrie.